cour d'assises

Il y a des phrases que l'on voudrait ne jamais entendre dans nos salles d'audience. Cette jeune femme avait été victime d'un viol, dont l'auteur est aujourd'hui définitivement condamné. Cet homme a nié les faits de son arrestation au procès et, accompagné...

Cet article a été mis en ligne le 26 novembre 2023. Il a été mis à jour pour la dernière fois le 20 avril 2024. Le débat autour de la définition du viol n'est pas récent. Les interrogations sont anciennes. Certains pays ont déjà ouvert le débat sur une...

Cet article a été mis en ligne le 27 janvier 2024 Il a été mis à jour le 31 janvier 2024 (stats. criminalité 2023) Depuis quelques années on n'entend plus que ça. Tout se résume en une phrase : « il faut faire très attention aux victimes de viol, toujours...

Cet article a été mis en ligne le 3 mai 2020. Il est mis à jour le 1er décembre 2023 suite à une décision du même jour du Conseil constitutionnel. - Quand une infraction a été commise, la procédure pénale, de la réception de la plainte à l'audience de...

Cet article a été mis en ligne le 24 novembre 2023. Il a été actualisé le 10 février 2024 (décision complémentaire du Conseil Constitutionnel) Que l'on soit pour ou contre la mise à la porte des jurés dans la moitié des affaires criminelles auxquelles...

14 Octobre 2023

Juré sous influence (Bibliographie)

Les partisans de la cour d'assises le répètent en boucle à longueur d'année : les jurés sont formidables et font de la cour d'assises la juridiction parfaite. Même s'ils deviennent rapidement bien moins parfaits quand ils rendent des décisions défavorables...

La cour criminelle départementale (CCD), et les problématiques qui ont accompagné la création puis la mise en oeuvre de cette nouvelle juridiction, qui juge sans les jurés les crimes punis de 15 et 20 ans de prison auparavant jugés par la cour d'assises...

1 Juillet 2023

Affaires criminelles dans l'Ain et le Beaujolais (Bibliographie)

Nous avons déjà, sur ce blog, présenté des livres nous plongeant dans les affaires criminelles du passé (cf. not. ici ; et ici) (lire aussi ici). Les éditions Héraclite (leur site) proposent deux ouvrages qui nous invitent à un tel retour dans le passé....

Cet article a été mis en ligne le 8 mai 2023. Dernière mise à jour : 15 mai 2023 Nous avons déjà, et dans plusieurs articles (cf ici et les renvois), présenté le projet et l'expérimentation des cours criminelles départementales (CCD). Nous n'y reviendrons...

21 Mars 2023

Les nuits que l'on choisit (Bibliographie)

Tous ceux qui s'intéressent à la justice lisent un jour ou l'autre les chroniques judiciaires. Mais si dans les médias les articles qui rapportent ou commentent les affaires criminelles sont très nombreux, ils sont d'un intérêt très inégal. N'est pas...

Par Mme C, juré en 2022 Etre Juré d'assises je n'y avais jamais pensé jusqu'à ce courrier m'informant que j'avais été tirée au sort sur la liste électorale de ma commune : Surprise, amusement, inquiétude, ....et tout s'enchaîne : convocation par le Tribunal,...

2 Février 2022

Zéro virgule neuf pour cent (Bibliographie)

Les analyses, les commentaires, les études sur les agressions sexuelles sont innombrables. Mais ce qui est beaucoup plus rare, ce sont les témoignages directs des victimes de viol. C'est l'un de ces témoignages que proposent les éditions Les Avrils (leur...

18 Janvier 2022

A la barre des cours d'assises savoyardes (Bibliographie)

A l'heure où l'on s'interroge sur le devenir de la cour d'assises, remplacée pour partie par les cours criminelles départementales (cf. not. ici), il reste intéressant de comprendre l'évolution dans le temps de cette juridiction criminelle. Sur ce sujet...

Cet article a été mis en ligne en mai 2019 puis complété en janvier 2020. Un très important arrêt de la chambre criminelle de la cour de cassation du 14 avril 2021 rend indispensable sa mise à jour et une nouvelle publication. L'article a été complété...

Cet article a été mis en ligne le 17 avril. Il a été mis à jour et de nouveau publié le 20 avril 2021 - Nous avons déjà abordé ici la problématique liée à la création expérimentale des cours criminelles départementales, ces juridictions criminelles sans...

14 Mars 2021

L'affaire Jules Durand (Bibliographie)

Les erreurs judiciaires, en tant que décisions judiciaires de condamnation de personnes dont la preuve est rapportée ensuite qu'elles sont innocentes, sont toutes d'épouvantables drames humains et sociaux. Ces erreurs font la plupart du temps l'objet...

- Depuis un long moment la société s'interroge sur les réponses juridiques à apporter aux infractions sexuelles commises sur les mineur(e)s. Ce sujet a été abordé plusieurs fois ici, et encore très récemment (lire ici) (auparavant ici). Relancé par quelques...

28 Février 2021

Le roman du terrorisme (Bibliographie)

Depuis quelques mois les procès pour des faits de terrorisme se succèdent, et d'autres sont annoncés. Au-delà des actes poursuivis, se pose à chaque fois la question de la logique terroriste. La démarche qui conduit à la commission de tels actes est difficile...

La publication très récente d’un livre sur l’inceste vient, une fois de plus, relancer le débat judiciaire, parlementaire, et sociétal autour de la réponse pénale et de la notion de consentement. Nous avons déjà largement abordé cette problématique dans...

Par M. P.., juré en 2020 J’ai fait partie, il y a quelques mois, d’une session de jury d’assises. Le hasard joua pour moi (de mon point de vue, en tout cas) en me permettant de participer à deux jurys dans deux procès différents. Au cours du premier,...

Par Monsieur B..., juré en 2020 Après avoir reçu la convocation, je me rends au Palais de Justice ou je retrouve les autres personnes concernées. Dans une grande salle impressionnante, le président de la cour, le procureur général pour cette session et...

Par Monsieur M.. , juré en 2020 Jeudi, 17h, encore sur mon lieu de travail, mon portable sonne. C’est le commissariat. Je suis appelé en urgence pour une convocation au tribunal. Une grande panique et des interrogations avant de comprendre qu’il s’agit...

Par Monsieur N.., juré en 2020 Le début de l’aventure J’ouvre la lettre qui m’annonce que je suis tiré au sort pour faire partie de la liste des jurés, je dois me libérer 3 semaines. La tuile ! il a fallu que ça tombe sur moi.. Comment ça se passe ? quel...

Article mis à jour le 13 septembre 2020 (MAJ antérieure) Cet article a été mis en ligne le 3 juin 2020. Du fait de l'arrêté d'extension de l'expérimentation des cours criminelles et de la note d'étape du ministre de la justice de juillet 2020, il a été...

Par Monsieur P.., juré en 2020 Prélude Pas vraiment anxieux, mais intrigué, à la fois curieux et légèrement stressé. Demain, je vais quitter ma routine professionnelle, pour me rendre au tribunal, à la Cour d’Assises de …. Demain, je serai peut-être juré...