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Publié par Parolesdejuges

Par M. P.., juré en 2020

 

J’ai fait partie, il y a quelques mois, d’une session de jury d’assises. Le hasard joua pour moi (de mon point de vue, en tout cas) en me permettant de participer à deux jurys dans deux procès différents.

Au cours du premier, le président de la cour d’assises nous a évoqué une expérimentation en cours dans certaines cours d’assises, visant à évaluer les bénéfices et désavantages de remplacer les jurys populaires par des magistrats professionnels.

La question de l’intérêt des jurys populaires est très complexe et je ne prétendrai pas donner une réponse absolue. Mais je pense pouvoir présenter mon point de vue sur quelques éléments du débat, construit sur les observations que j’ai pu faire durant ces quelques jours passés au sein d’une cour d’assise.

Je crois que la question recouvre trois problématiques distinctes : celle de l’intérêt pour le citoyen lambda de participer à cette expérience, celle de l’apport de citoyens à un jury et à la décision de Justice, enfin l’intérêt de cette participation pour la société.

Je pense que le premier point ne fait pas vraiment débat : j’ai beaucoup appris de cette expérience, en particulier sur le fonctionnement d’un procès d’assise, et son protocole. J’ai pu approcher le fonctionnement de la Justice, qui m’était totalement étrangère. J’ai découvert des milieux éloignés de mon quotidien, des réalités sociales complexes, différentes de ce que j’avais pu lire.  Je ne crois pas me tromper en écrivant que les autres citoyens ont apprécié la richesse de ce moment,  et l’ont trouvé, pour la majorité d’entre eux, passionnant. Éprouvant aussi, quand on mesure le poids des décisions qui sont entre nos mains. J’ai lu dans plusieurs témoignages de jurés que cette expérience les a fortement marqués, comme ce le fut mon cas. Qu’elle a fait bouger des lignes, et parfois amené à des prises de conscience et des engagements. Je suis convaincu que dans chaque jury populaire, une personne au moins est sortie changée de ce moment.

La seconde question est plus délicate : dans quel mesure une groupe de citoyens hétérogène, peu au fait des textes juridiques et du mode de construction d’un verdict, peut contribuer positivement à l’exercice de la Justice ? Suite à ma courte expérience du palais de justice, je suis tenté de répondre par l’affirmative. Pour cela, il est capital que les juges professionnels qui participent au jury, président de la cour et assesseurs, expriment toutes leurs qualités de pédagogues. Celles-ci sont indispensables à la fois pour guider les jurés populaires et les amener à bien comprendre les questions juridiques qui leur sont posées et leurs enjeux, mais aussi à démystifier le procès d’assise et le débarrasser des fantasmes construits par la cinématographie ou les lectures. Sur ces bases, les jurés populaires peuvent jouer leur rôle, celui de contrepoids : par leurs interrogations, leurs propositions, leurs convictions et leurs doutes, ils vont participer à la construction de l’argumentaire qui conduit au verdict, mais surtout contribuer à en assurer la robustesse. L’expression de leurs sensibilités diverses issues de leurs parcours, va poser autant de questionnements qui vont amener les autres jurés, autant professionnels que populaires, à creuser dans les évidences présentées lors de l’audience pour chercher des réponses.

Bien sûr, cette vision idyllique se heurte à la réalité. Les jurys populaires sont hétérogènes, composés de personnes issues de milieux variés, ayant des niveaux d’éducation différents. Pour certains, le raisonnement logique peut s’effacer derrière l’irrationnel, guidé par le doute et le poids de l’« intime conviction ». C’est là que le groupe entre en jeu : les jurés populaires vont essayer de partager leurs raisonnements, parfois de convaincre les personnes ayant plus de difficultés à dégager des articulations logiques des flots d’information déversés pendant les audiences. Et dans ces moments, il est probable que ces personnes mettent plus facilement leur confiance dans un citoyen que dans un juge professionnel, qui pourrait se voir soupçonné de manipulation. C’est aussi  la force du groupe qui permettra de prévenir toute tentative par un professionnel d’influencer la conclusion des débats.

Enfin, je crois fondamentalement que les jurys populaires aident à rapprocher le citoyen de la Justice et la Justice du citoyen. Je pense que la population, qui peut être parfois effrayée par un domaine aussi complexe et pointu que le droit, trouve matière à être rassurée dans la participation de citoyens aux jurys traitant des crimes les plus lourds, et non uniquement à des juges professionnels, qui pourraient apparaître comme trop techniciens. Il me semble aussi que les juges professionnels, sur la durée, peuvent consolider leur vision de l’évolution de la société au travers du prisme des jurys populaires, de leurs réactions et questionnements.

Pour conclure, je crois fermement à l’intérêt des jurys populaires, pour la Justice, pour la société et pour les simples citoyens comme moi. Je crois aussi que cette question est fondamentale et devrait être débattue plus largement, et publiquement.

 

 

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