Paroles de juge

5 Janvier 2026

L’audience est suspendue (Bibliographie)

Auteur : Michel Huyette Le procès dit « des viols de Mazan », suivi par la France entière et les médias de nombreux pays, a inéluctablement entraîné la publication de plusieurs livres (not. celui de Elise Costa cf. ici ). La journaliste Clara SEREN ROSSO...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 16 septembre 2025 La dernière mise à jour est en date du 4 décembre 2025 Cet article est la troisième d’une série autour de la notion de discernement des mineurs. 1er article : « Le discernement...

Auteur : Michel Huyette Dans la salle la sonnette vient de retentir. Chacun se fige après une attente jugée trop longue. Le silence est à cet instant impressionnant. Les membres de la cour d’assises, juges et jurés, s’installent à leur place. Le président...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 5 mars 2011 Il a été mis à jour le 4 octobre 2025 : modification des majorités en première instance Dernière mise à jour : 24 novembre 2025 Dans la plupart des juridictions civiles ou pénales,...

21 Septembre 2025

Ecrire Mazan (Bibliographie)

Auteur : Michel Huyette Innombrables sont les articles publiés après le procès dit « des viols de Mazan » (1) ayant impliqué en fin d’année 2024 un mari qui, après avoir fait ingurgiter en cachette des somnifères à sa femme, faisait venir chez lui des...

21 Septembre 2025

Elle l'a bien cherché (Bibliographie)

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 14 avril 2024. Dernière mise à jour : 6 octobre 2025 Ce n'est pas le nombre de ses pages qui fait l'intérêt d'un livre. Si l'épaisseur d'un ouvrage permet d'augmenter le champ de la réflexion,...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 11 avril 2025. La dernière mise à jour est en date du 22 avril 2025 Deux évènements récents, l’un étant la suite de l’autre, attirent l’attention et méritent une pluralité d’analyses et de commentaires....

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne en septembre 2007. Les réactions à quelques récentes condamnations d'élus justifient de le publier de nouveau en avril 2025 A l'occasion de son discours aux chefs d'entreprise fin août 2007, le président...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis à jour le : 20 février 2025 Se lancer dans le débat autour du statut du ministère public (pour simplifier nous écrirons "les procureurs" pour parler avec un seul mot des membres du ministère public dans les...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 11 octobre 2024 à 8 heures La dernière mise à jour a été faite le 10 janvier 2025 Cet article, sur le même thème, est la suite de deux articles sur la nécessité de changer la définition du viol...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 2 octobre 2024 Il a été mis à jour la dernière fois le 8 janvier 2025 Nous avons déjà abordé sur ce blog la nécessité de changer la définition du viol ( lire d'abord ici ). Mais la très forte médiatisation...

Auteur : Michel Huyette A première vue, le titre de l'article peut surprendre. Et pourtant... Depuis leur retour au pouvoir, les talibans qui dirigent l'Afghanistan ont une obsession majeure : faire disparaître les femmes en les emmurant vivantes dans...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 16 décembre 2024 La dernière mise à jour est en date du 22 décembre 2024 Le débat est actuellement vif autour de la nécessité de modifier la définition du viol. Ce sujet, très important puisqu'il...

22 Octobre 2024

De l'autopsie à la cour d'assises, Guide de médecine légale criminelle (Bibliographie)

Dans les procédures criminelles concernant des violences qui ont entraîné la mort (1), une étape très importante tant du point de vue médical que du point de vue légal est l'autopsie. Bien plus que le premier examen externe du corps par le médecin appelé...

Auteur : Michel Huyette Cet article a été mis en ligne le 22 septembre 2024 Il a été mis à jour la dernière fois le 26 septembre 2024 Le déroulement de procès médiatisés ces jours-ci, ainsi que les commentaires qui les accompagnent dans les médias, rendent...

Auteur : Michel Huyette De nombreux articles ont été publiés sur ce blog depuis l'expérimentation jusque la généralisation des cours criminelles départementales (les CCD) (cf. not. ici et les nombreux renvois). Les CCD, composées uniquement de 5 magistrats...

Cet article a été mis en ligne le 22 avril 2022, puis complété les 24 et 25 avril 2022 Il a été mis à jour après la publication de la loi du 20 novembre 2023 (texte intégral ici) (ajout à la fin de l'article) ; après la décision du Conseil d'Etat du 24...

Par Mme L.. , juré en 2024 J’ai reçu la première lettre m’indiquant que je pouvais être juré suite à un changement d’adresse dans la même commune en refaisant ma carte électorale. Je n’avais pas très envie de l’être, je ne suis pas friande de fais divers...

Cet article a été mis en ligne le 26 novembre 2023. Il a été mis à jour pour la dernière fois le 9 juillet 2024. Le débat autour de la définition du viol n'est pas récent. Les interrogations sont anciennes. Certains pays ont déjà ouvert le débat sur une...

Par Mme T. en 2024 Je souhaite partager cette expérience avec toutes les personnes réticentes comme je l’étais à la lecture de ma convocation. Pas moi, pas pour ces affaires qui me heurtent au point ou mon corps se bloque (problème de dos), du mal à dormir,...

Cet article a été mis en ligne en novembre 2022. Il a été actualisé en mai 2024 Un parlementaire a déposé en 2022 une proposition de loi " visant à abolir la corrida (..)", reprise ensuite par son groupe (cf. ici) Pour le juriste, c'est l'occasion de...

Cet article a été mis en ligne le 27 janvier 2024 Il a été mis à jour le 31 janvier 2024 (stats. criminalité 2023) Depuis quelques années on n'entend plus que ça. Tout se résume en une phrase : « il faut faire très attention aux victimes de viol, toujours...

Cet article a été mis en ligne le 3 mai 2020. Il est mis à jour le 1er décembre 2023 suite à une décision du même jour du Conseil constitutionnel. - Quand une infraction a été commise, la procédure pénale, de la réception de la plainte à l'audience de...

Cet article a été mis en ligne le 24 novembre 2023. Il a été actualisé le 10 février 2024 (décision complémentaire du Conseil Constitutionnel) Que l'on soit pour ou contre la mise à la porte des jurés dans la moitié des affaires criminelles auxquelles...

4 Novembre 2023

Le partage d'informations sociales (Bibliographie)

Entre tous les professionnels participants à un titre ou un autre à la protection sociale et notamment à la protection de l'enfance, le partage des informations est une démarche essentielle. Mais qui pose de nombreuses questions juridiques, éthiques et...