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Publié par Michel Huyette


Dans un récent article du Monde (20 décembre, page 15), un journaliste reprend les propos de magistrats se plaignant du trop important nombre de dossiers à traiter et soulignant l'impossibilité de produire un travail de qualité maximale.

  De l'extérieur, l'énoncé de cette problématique peut heurter. En effet, si un citoyen peut admettre une qualité moyenne pour une prestation d'importance relative (on peut tolérer qu'un courrier arrive dans notre boîte aux lettres avec une une deux journées de retard, ou que pendant un temps la qualité des conversations téléphoniques soit médiocre), quand il s'agit d'une procédure de justice dans laquelle l'enjeu civil ou pénal est important, l'idée même que la prestation du juge soit d'une qualité inférieure à ce qu'elle pourrait être est inacceptable. Quand il s'agit de dire à qui un enfant doit être confié, si un médecin a commis une faute lors d'une intervention chirurgicale, ou de décider de la culpabilité d'un prévenu et de la sanction à lui appliquer, toute personne peut exiger une attention parfaite à son dossier et un travail du juge de grande qualité.

  Mais tout travail de qualité nécessité une disponibilité d'une durée minimale. Alors, que doit faire le juge qui, tout en ayant la capacité intellectuelle de faire un travail de grande qualité, ne peut pas atteindre cette qualité faute de temps, parce qu'il a trop de dossiers à traiter ?

  Si le juge choisit la qualité de la prestation, il va prendre rapidement du retard dans le traitement des affaires qui lui sont soumises, et, souvent, son service va s'engorger jusqu'à se bloquer. Et les justiciables qui exigent une qualité maximale du travail vont cette fois-ci critiquer le retard pris dans le traitement de leur dossier, sans forcément réaliser qu'il s'agit de réactions contradictoires.

  Si le juge choisit l'écoulement des dossiers dans un délai raisonnable, il sait qu'il va augmenter le risque d'erreur. Il va parfois réduire la motivation de ses décisions qui seront moins comprises donc moins bien acceptées, ou il va réduire le temps laissé aux parties pour débattre devant lui au risque de les frustrer et de les révolter.

  Le choix du juge est d'autant plus difficile que s'il privilégie la qualité, ce qui semblera à bien des lecteurs de ce texte le seul choix possible, si les dossiers en attente de traitement s'amoncèlent de plus en plus, il prend le risque de se heurter à une hiérarchie très attentive aux statistiques et craindra souvent de voir apparaître des commentaires peu flatteurs dans son appréciation annuelle. Car derrière un discours apparemment unanime sur les bonnes pratiques judiciaires, la réalité quotidienne dans les juridictions n'est pas toujours à la hauteur, loin s'en faut.

  Il est important que ceux qui vont entrer en contact avec l'institution judiciaire sachent que les juges qu'ils vont rencontrer, et qui d'une certaine façon vont avoir une partie de leur avenir entre leurs mains, sont trop souvent dans l'incapacité de leur offrir la qualité de travail que pourtant ils souhaiteraient pouvoir produire, et que ces magistrats sont les premiers à le regretter amèrement.

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