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Publié par Parolesdejuges

Par Patrice de Charette

  On sent comme un frémissement de fraîcheur au petit matin, mais dans la journée le soleil tape gaillardement (38°-39°). J'en arrive à envier la météo française du moment, qui tourne plutôt autour de 15°. La saison des pluies s'est achevée après avoir souvent causé de grands ravages, notamment à N'Djamena dont les quartiers bas ont été inondés. A Faya Largeau, dans l'un des déserts du Nord où il ne tombe jamais une goutte, des plus torrentielles ont littéralement dissous les maisons en pot pot (torchis) au point que l'on envisage de reconstruire la ville plus loin.

 

  La ville affronte une calamité naturelle inattendue, en tout cas pour moi : les grillons. Ces aimables insectes qui ailleurs se contentent de produire un petit crissement ressemblant à celui d'une cigale, arrivent ici en grappes colossales et se répandent partout. J'en ai écrasé une quantité non négligeable dans mon bureau au second étage de la Cour suprême. Ils affectionnent l'intérieur des habitations et déploient une grande énergie pour y pénétrer. Lorsqu'ils y parviennent, ils chantent de contentement et leurs stridulences deviennent infernales. Ils mettent le jardin en coupe réglée et font disparaître toutes les jeunes pousses. Il a donc fallu agir et un bon bidon d'insecticide dispensé au pulvérisateur a réglé la question. Toute la ville est frappée et un journal exige de la municipalité qu'elle loue un avion au Cameroun pour traiter par voie aérienne. La solution serait radicale, mais on frémit légèrement en pensant à un nuage d'insecticide s'abattant sur la cité.

 

  Mon majordome m'appelle patron, ce qui manque de classe, mais qui est habituel en Afrique. J'ai donc un cuisinier-homme de ménage, un gardien de jour et un gardien de nuit (aucune villa ne se conçoit sans ses gardes) et un jardinier. Mon cousin premier conseiller d'ambassade a 7 salariés, car il ajoute aux précédents un chauffeur, une femme de ménage et un piscinier. N'ayant pas le train de vie d'un diplomate de haut rang, je n'ai pas de piscine dans ma concession, comme on dit ici, et je n'ai pas à exposer cette dépense spécifique.

 

  Le quotidien local, qui paraît habituellement sur 4 ou 6 pages petit format, en texte noir sur fond blanc, a sorti tout à coup un 28 pages en quadrichromie. Il s'agissait de célébrer la mort du sultan de Kanem, l'un des trois grands royaumes sahéliens dont la création remonte au VIIe siècle. La mort du monarque, décédé après 63 ans de règne, a constitué un événement considérable, attirant pour les obsèques toutes les autorités de l'État. Les sultans n'ont plus de pouvoir politique, mais conservent une autorité morale et un rôle social d'importance. Ils ont un rôle judiciaire non négligeable en réglant de nombreux litiges civils. On affirme également, mais il semble malvenu de vouloir le contrôler, qu'ils ont créé leurs propres prisons dans lesquelles ils incarcèrent divers délinquants, en dehors de la justice officielle.

 

  Le projet tourne à plein régime, car les actions que j'ai contribué à lancer en avril et mai arrivent maintenant en phase d'exécution, de façon quasi simultanée. Les procédures du Fonds européen de développement sont lourdes et il faut passer par de multiples contrôles avant de pouvoir dépenser un euro. C'est assez normal puisqu'il s'agit de l'argent des contribuables européens, mais les délais semblent interminables aux opérationnels qui sont sur le terrain, et plus encore aux bénéficiaires. Les formations sont donc mises en oeuvre de tous côtés, à commencer par celles destinées aux magistrats.

 

  L'état des lieux fait lors de la préparation du projet était particulièrement critique sur les performances de la justice et sur la compétence des acteurs judiciaires. On est au niveau zéro, m'ont dit à plusieurs reprises les responsables tchadiens, avec un air laissant penser qu'on était en réalité en dessous. J'ai donc préparé un module de formation intitulé techniques de base pour les magistrats, traitant notamment de la conduite de l'audience et de la rédaction des décisions. J'ai vu avec une certaine surprise que le ministère de la justice y inscrivait entre autres des magistrats de cour d'appel ayant par définition une dizaine d'années d'expérience. Le déroulement de la formation a montré que celle-ci ne relevait pas du superflu. Le déficit de formation en tout cas est gigantesque, avec une formation initiale absente depuis cinq ans et un embryon de formation continue comprenant des stages et voyages d'études apparemment réservés constamment aux mêmes personnes, selon les dires des collègues participant à nos formations et ravis d'être enfin concernés.

 

  La visibilité d'un projet est un élément essentiel. Les actions de formation sont donc annoncées à la radio, avec la liste des participants, ce qui permet souvent à ceux-ci, notamment dans les régions, d'apprendre par cette voie qu'ils sont conviés à une session. Toutes les actions du Prajust font par ailleurs l'objet d'apposition de banderoles, largement disposées dans plusieurs quartiers de la ville, de préférence sur les balustrades des ronds-points, afin que nul n'en ignore. La banderole est d'ailleurs un instrument de communication volontiers utilisé par les pouvoirs publics pour annoncer les diverses manifestations officielles.

 

  J'ai donc accompagné l'expert formation, dont le coffre était rempli desdites banderoles, pour aller dans une ville du sud pour faire l'ouverture de la session de formation consacrée aux techniques de base. La cérémonie d'ouverture est en effet un autre élément incontournable. Dans la capitale, selon le degré d'importance de l'événement, le ministre de la justice est présent. L'ambassadeur européen se fend alors également d'un déplacement, avec le ministre de l'économie et du plan en sa qualité d'ordonnateur national des crédits du Fonds européen de développement. Pour les actions de moindre importance, ou en province, le rôle est dévolu au coordonnateur du Prajust ou à moi-même, ce qui fut donc le cas dans la ville de Moundou, où l'autorité locale était représentée par le secrétaire général du gouverneur.

 

  Sept heures de route pour parvenir dans cette localité du sud, route goudronnée mais assez largement parsemée de nids de poule sur une bonne partie du trajet, occasion de découvrir un autre aspect du Tchad, avec cette contrée verdoyante et la ville nichée au milieu d'une forêt. Sur le parcours, une série de villages avec de nombreux marchés, puisque nous faisions le trajet le dimanche. Sur 10 ou 15 km en amont puis en aval du village, des files de femmes aux robes colorées, avec en équilibre sur la tête un ballot ou une cuvette remplis de marchandises à vendre, marchant au bord de la route sous un soleil de plomb. Elles sont habituées, commente le chauffeur. Le petit hôtel de la ville a des chambres que le guide Michelin qualifierait de simples mais convenables. La gérante s'enorgueillit de recevoir tous les expatriés et responsables nationaux de marque, tous les ministres viennent ici, précise-t-elle. Nous constatons pour notre part que l'hôtel est mitoyen de la Brasserie du Tchad qui fonctionne jour et nuit en faisant un bruit épouvantable et déménageons rapidement pour la seconde nuit, dans une chambre de passage de la société Coton Tchad. Le site est magnifique, dans un parc avec des arbres immenses, mais la chambre ne serait plus du tout au guide Michelin.

 

  Nous attendons pendant deux bonnes heures le secrétaire général pour la cérémonie d'ouverture, tout le monde bavarde en patientant. Le président de la cour d'appel en profite pour passer une série d'appels téléphoniques pour mobiliser les retardataires ou ceux qui n'ont pas encore été informés de la session. Il faut dire que la moitié de la magistrature vient d'être touchée par un mouvement de mutation et que les collègues sont en phase de déménagement. Conformément à la pratique habituelle, les mutations interviennent toutes d'office, y compris pour les magistrats du siège, alors pourtant que la Constitution énonce le principe de l'inamovibilité des magistrats du siège, sans prévoir d'exception qui serait liée à des nécessités de service, comme on peut le voir dans d'autres lois fondamentales.

 

  Le feuilleton des travaux d'aménagement de la maison d'arrêt de N'Djamena se poursuit, avec des développements parfois inattendus. Le projet prévoyait une réhabilitation d'ensemble de l'établissement mais, le chef de l'État ayant annoncé sa décision de construire un établissement sur un autre site, nous ne sommes pas allés plus avant, en limitant notre intervention à des travaux urgents réclamés avec insistance par la direction de l'administration pénitentiaire, à savoir la construction de miradors permettant de laisser les détenus dans la cour pendant la nuit afin d'éviter des décès répétés dus à la chaleur dans les cellules collectives surencombrées.

 

  Dans l'attente de la construction d'une nouvelle maison d'arrêt, le président a fait savoir qu'il n'entendait pas être contraint, avec les hôtes officiels, de passer devant la triste grille d'entrée de la prison, située en centre-ville, en revenant de l'aéroport où en s'y rendant. Il a donc demandé que la porte d'accès soit déplacée. L'unique possibilité est une porte située à l'opposé, à l'extrémité d'un très vaste terrain vague situé dans l'emprise de l'établissement, actuellement à l'état de marécage. Il faudrait donc décaisser puis remblayer largement une surface considérable, en affrontant un problème spécifique : le marécage est à la fois rempli de serpents et de munitions non explosées, d'où problème, car les démineurs n'envisagent pas d'affronter les serpents et les chasseurs de serpents ne souhaitent pas sauter sur des mines. La ruse a donc été employée, en envisageant de créer le long du mur un passage remblayé permettant l'accès des véhicules et des personnes. L'examen des lieux montre que cette entrée par l'arrière est aussi peu fonctionnelle que possible avec un très long trajet depuis la voie publique pour parvenir dans les bâtiments. Mais les autorités sont évidemment maîtresses chez elles, et nous devons agir en conséquence.

 

  La révision des grands textes a été lancée, code de procédure civile et code de procédure pénale, avec des experts internationaux dont les propositions vont être examinées et discutées. Ce sera assez sportif pour le pénal, enjeu particulièrement lourd, car les premières orientations des experts ont été fraîchement accueillies, y compris par nous-mêmes sur plusieurs points. La révision des textes sur le contentieux administratif va commencer, avec un expert trouvé via un message sur la liste Thémis France, retransmis sur une liste de magistrats administratifs. Les textes sur l'aide juridique et l'assistance juridictionnelle sont également en chantier, et ont donné lieu à un séminaire de trois jours, cette fois ouvert par les ministres et l'ambassadeur, qui a suscité un intérêt évident, qu’il va falloir concrétiser. Le statut des notaires n'est pas oublié, ni celui des experts judiciaires, qu'il va cette fois falloir écrire en entier, et la loi sur la profession d'avocat commence également son parcours de révision.

 

  Impression de courir après le temps qui manque et rappel parfois brutal du contexte : après le troisième meurtre commis dans l'enceinte du palais, les magistrats d’Abéché ont cessé le travail. À la suite du décret de mutation, qui les a quasiment tous appelés à d'autres fonctions, leurs successeurs vont être installés dans les jours qui viennent.


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