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Publié par Parolesdejuges

Par Michel Huyette

  Comme vous je n’ai pas lu le dossier dit de l’hormone de croissance et je ne peux donc pas avoir d’avis sérieusement argumenté sur la décision de relaxe de tous les prévenus prise par le tribunal correctionnel de Paris. Mais ce qui retient l’attention dans cette affaire, ce sont les réactions des familles des victimes après l’annonce de la décision, et leur relais par un grand nombre de medias.


  Dès la décision annoncée, caméras et micros se sont tendus vers les conjoints, les enfants, les proches. Et tous ont rappelé combien leur souffrance est immense. Comme on les comprend. Telle mère a raconté qu’elle faisait elle-même les injections à son enfant et ainsi jour après jour faisait entrer un poison dans son corps. Tel père a raconté la lente et inexorable dégradation de l’état de santé du sien. Voir chez toutes ces personnes la démesure d’une douleur qui ne s’apaisera jamais était véritablement bouleversant.


  Mais il n’y a pas eu seulement l’expression d’un traumatisme indiscutable. Car à chaque fois que ces personnes se sont exprimées, elles ont les unes après les autres indiqué avec force à quel point la décision judiciaire est révoltante, ont dénoncé un verdict choquant, et ont affirmé que la justice refuse de sanctionner les responsables de tous ces drames. De son côté la presse n’a pas manqué de  vilipender une décision considérée au mieux comme incompréhensible, au pire comme inacceptable.


  Pourtant le débat était moins simple qu’il n’y paraît devant le tribunal correctionnel. L’article 121-3 du code pénal (créé par une loi de juillet 2000 immédiatement applicable aux procès en cours) pose la règle suivante : « Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait. » Mais il faut surtout retenir l’alinéa suivant, qui concerne ce que l’on appelle les délits non-intentionnels » : « Dans le cas prévu par l'alinéa qui précède, les personnes physiques qui n'ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n'ont pas pris les mesures permettant de l'éviter, sont responsables pénalement s'il est établi qu'elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer. » Dans l’affaire de l’hormone de croissance, il s’agissait donc de rechercher si les prévenus avaient violé de façon « manifestement délibérée » une obligation de prudence ou de sécurité, ce qui suppose qu’ils aient été parfaitement conscients de bafouer une règle en vigueur, soit qu’ils aient commis une « faute caractérisée » en exposant en pleine connaissance de cause les malades à un risque qu’ils « ne pouvaient ignorer ». C’est tout le débat scientifique qui a eu lieu devant le tribunal à travers les propos des prévenus et des experts qui ont témoigné sur la connaissance de la nocivité du produit prescrit aux malades dans les années 1980.


  Sans lire le dossier et sans avoir assisté à toutes les audiences, il est impossible d’avoir un avis sur la réponse juridique devant être donnée à cette situation. La cour d’appel se penchera à son tour sur cette affaire et  dira si les conditions juridiques précitées, très restrictives, sont ou non remplies (1). Si tel n’est pas le cas elle devra confirmer la relaxe.


  Mais revenons à la souffrance des familles.


  La plupart des commentaires critiques émis contre la décision - justifiée ou non - du tribunal correctionnel n’ont pas été argumentés d’un point de vue juridique. Le mot « délit non intentionnel » n’a presque jamais été prononcé ni écrit. A croire que le débat ne devait pas avoir lieu en droit mais uniquement en terme de souffrance considérée comme imposant la condamnation de quelqu’un.


  Cela rend nécessaire de s’interroger une fois de plus sur ce que certains ont appelé, pour grossir le trait, le risque de « dictature des victimes ». Ainsi la justice aurait pour mission impérative de trouver un coupable à tout prix à chaque fois que la souffrance des victimes atteint un niveau élevé, l’ampleur apparente de cette souffrance étant parfois démultipliée par la caractère médiatique de l’affaire.


  Il est vrai que pour des victimes, la désignation d’un coupable, si elle ne permet pas de « faire son deuil » (selon cette expression utilisée à tort et à travers sans correspondre à une véritable réalité), rééquilibre au moins un peu les choses. C’est, en simplifiant à l’extrême : nous souffrons beaucoup mais au moins le responsable souffre aussi. L’aspect inverse étant : nous souffrons, le responsable de cette souffrance reste impuni,  alors nous souffrons encore plus à cause de cette double injustice.


  Ce qui n’arrange rien, c’est la focalisation récente sur les victimes à qui l’on veut faire croire que maintenant on va leur apporter toutes les réponses qu’elles espèrent. A de nombreuses reprises ces derniers mois des victimes ont été reçues par des ministres et même par le chef de l’Etat. Et à chaque fois on leur promet la lune. Au demeurant, les familles dans le procès de l’hormone de croissance ont dès l’annonce du verdict demandé à être reçues au ministère de la justice ce qui a été immédiatement accepté. Cela est très significatif. Il a aussi été créé un juge des victimes, à l’utilité controversée, mais qui leur fait sans doute croire un peu plus que dorénavant la justice les considère comme prioritaires et est prête à répondre à toutes leurs attentes.


   Alors, forcément, les désillusions sont encore plus cruelles. Et les discours démagogiques de nombreux élus, les commentaires des medias dépourvus de recul et d’analyse objective, sont à l’origine, indirectement, d’une souffrance supplémentaires dont ces victimes n’ont vraiment pas besoin.


  La souffrance d'une victime n’est pas et ne sera jamais un élément constitutif d’une infraction. En aucune circonstance la douleur des victimes, de quelque nature et importance qu’elle soit, ne doit aveugler le juge. Celui-ci doit s’accrocher au droit, rien qu’au droit, afin de ne pas se laisser emporter par des considérations susceptibles de conduire à tous les dérapages.


  Juger ce n’est pas chercher à faire plaisir. Juger ce n’est pas apaiser des souffrances. Juger c’est appliquer la loi  démocratiquement votée, et rien d’autre.


  Se laisser envahir par l’émotion, chercher des coupables par n’importe quels moyens,  prononcer des condamnations sur des déclarations de culpabilité juridiquement incertaines, aurait pour effet, au-delà d’éventuelles violations de la loi, de remplacer ce que les victimes trouvent injuste par de véritables  injustices.


  Le remède serait pire que le mal.


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Quelques exemples de condamnation en matière de délit non intentionnel :  cas 1 ; cas 2 ; cas 3 ; cas 4cas 5 ; cas 6 ; cas 7


Et sur l'affaire du sang contaminé : décision


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Thierry 13/06/2010 16:47


Simple particulier, je m'intéresse aux questions d'actualités et notamment au droit, cette matière complexe, qui grâce à ce site que j'ai découvert par hasard, me permet de d'éclaircir cette
nébuleuse. Alors bravo à ce site et aux acteurs professionnels ou non qui par leurs échangent œuvrent à un débat franc sans langue de bois ! (par avance désolé de ma rédaction non conventionnelle
!) Je voulais revenir sur la souffrance des familles. Je suis entièrement en accord avec les propos de votre article. Je voulais dire que le fait d'obtenir la condamnation d'un employeur par une
victime c'est aussi une façon de commencer à tourner la page (même si elle ne le sera jamais) disons d'avancer à nouveau car on ne peut mettre une croix sur toute une vie, parfois écourtée). Cette
souffrance se trouve alors uniquement "apaisée". Cette reconnaissance au travers de la condamnation est indispensable pour donner aux intéressés un "statut de victime", qui de temps à autres a
tendance à être oublié. L'argent ne fait pas tout dans la souffrance des familles, certes, il ne comble pas l'absence, le manque, le vide, mais cela contribue je pense, à remettre sur la voie les
victimes qui le temps d'une procédure plus ou moins longue ne vivent plus qu'afin que justice soit rendue en toute objectivité ; le temps de faire abstraction de la douleur des victimes (si forte
et compréhensible soit elle), et comme vous le dites sans aveugler le juge. Cette souffrance des familles de temps en temps j'en ai entendu parler, (ou lu) notamment lorsqu'un la responsabilité
d'un employeur est reconnue, mais que finalement, il ne déboursera rien suite au non respect d'une procédure ; c'est donc la sécurité sociale qui verse les indemnités aux victimes, ou aux ayants
droits. Je sais bien que dans ces cas là, la justice n'y est pour rien, elle ne fait qu'appliquer les textes, à charge à l'administration concernée d'être plus rigoureuse... Du coup, l'employeur,
se trouve exonéré en quelque sorte de la prise de conscience de sa responsabilité. Par un manquement, sa responsabilité se trouve "dégagée", voir "allégée". Cette situation est dommageable dans la
souffrance des familles et les victimes bien entendu. L'employeur endosse un rôle d'acteur passif face aux responsabilités qu'il aurait du avoir ou qu'il à vis à vis de ses victimes ou salariés. On
ne peut pas se dire que dorénavant l'employeur sera plus vigilant. Il y a alors un nouveau vide, une amertume, le sentiment d'un combat inachevé, car on ne peut pas vraiment parler de souffrance
apaisée, mais tout ou plus de demie victoire... Thierry


ROUCAYROL 01/04/2009 23:14

Avec tout le respect et l'admiration que j'ai pour votre travail et pour votre mission, et vous avez entièrement raison, la souffrance de la victime ne doit pas et ne sera jamais un élément constituf d'une infraction, elle en est la conséquence.  Il y a en matière médicale beaucoup à dire et à redire sur la façon dont les industries pharmaceutiques élaborent leurs produits et les mettent sur le marché. De très graves évènements seront à prévoir bientôt, dans ce domaine, avec tout le problème des nanotechnologies, des OGM, que l'on nous impose royalement à 0.9% dans l'alimentation bio, alors que plus de 70% de la population française et européenne est opposée aux OGM.... Le vaccin contre la cancer du col de l'utérus??? on nous le dit pas, mais il y a de très graves séquelles consécutives à ce vaccin, il aurait déjà causé la mort de jeunes filles... ce n'est pas moi qui le dis, mais un cancérologue lui même. Or, on continue de nous assommer de publicités pour ce produit... Une fille de l'age de la fille ainée se retrouve à faire de la chimio à 14 ans... ah oui, un nid à procés, en voilà!!!Alors, les jugements qui parviennent ainsi à exonérer de toute responsabilité les personnages qui ont mis en oeuvre, et parfois profité, ces systèmes de produits, c'est vrai, que pour beaucoup de gens et pas seulement les victimes, ils paraissent suspects. Un certain nombre de personnes n'ont plus du tout confiance dans notre système à cause de ce genre d'affaires. Des gens qui vous vendent du paradis alors que c'est de la mort, comment est il possible alors que de tels produits parviennent sur le marché??? Ensuite, en effet, sur le lien de causalité, il est "dilué" dans le temps, et noyé sous un tas de rapports soit disant officiels des autorités... "on ne savait pas" ... quand vous voyez l'AFSSA qui engage une procédure contre Pierre MENETON parce qu'il a osé en tant qu'expert pointer du doigt l'excés de sel dans l'alimentation, on se demande quelle est vraiment cette autorité? est ce une agence commerciale de promotion pour ses membres, ou une véritable autoirité de santé comme il se doit, indépendante, objective et ne recherchant que la sécurité alimentaire???Nous sommes des jouets d'expérimentation à grande échelle d'immenses laboratoires pharmaceutiques qui doivent rentabiliser leurs recherches... Il ne faut pas en vouloir aux victimes, evidemment que le juge ne doit pas en faire son cheval de bataille, et c'est très certainement difficile de trancher de telles affaires, mais ce qui me chagrine un peu quand même, c'est la disproportion des responsabilités retenues entre un homme tuant un homme d'Etat et un groupe d'hommes tuant des milliers d'autres. On va s'attacher à la distinction entre homicide volontaire dans le premier cas, et homicide invlontaire dans le second, mais quand des produits sont mis volontairement sur le marché et diffusés à grande échelle alors que nous n'en maitriserons plus après aucun effet, et qui vont ainsi se diffuser dans l'atmosphère, auprès de qui devra t on se plaindre si les maladies se multiplient encore?Tant que nous ne sommes pas nous mêmes concernés, directement ou indirectement, nous pourrons toujours en vouloir à la victime de vouloir se faire entendre, mais si nos proches, ou nous mêmes venons à tomber gravement malade, peut être verrons nous la question différemment. Si la mission du juge est délicate, et mérite d'être éfendue sans aucun doute, la souffrance de la victime ne doit pas être fustigée, car là, il ne s'agit pas seulement de vérité judiciaire mais de vie et de mort de gens qui nous sont chers. A part les juges pour continuer d'être les gardiens du temple sacré qu'est la vie, je ne vois pas sur qui on peut encore valablement s'appuyer pour garder l'espoir d'une bonne justice... Bien cordialement.

nicole fournerie 09/02/2009 11:04

Je décide de vous expédier ce qui m'était sorti du coeur à la suite de votre article "un coupable à tout prix" et que j'avais jugé inutile de vous envoyer...

"Je ne comprenais pas la censure de mon second commentaire concernant "le difficile choix d'une sanction pénale" . J'allais vous présenter des excuses imaginant que j'avais commis quelques maladresses vous ayant froissé. Votre article "un coupable à tout prix" m'en dispense. Il m'apporte indirectement une réponse qui me terrifie. Ce que vous écrivez à partir de "il est vrai ...." est extrêmement violent tant votre incompréhension de ce qui se passe pour les victimes est profonde.

Que l'autorité judiciaire confonde demande de  justice et demande de vengeance est vraiment  préoccupant pour chaque citoyen puisque ce n'est que lorsque la justice est défaillante et pour échapper au désespoir absolu que l'idée de vengeance peut naître chez certaines victimes qui  de fait ont été  déniées.

Trop souvent et par un mécanisme particulièrement pervers, la plupart des femmes victimes  ne sont pas crues et traitées de manipulatrices et  simulatrices. Le plus souvent on entend dire que le temps arrangera les choses. L'ABSURDITÉ DES ABSURDITÉS. La représentation que le monde judiciaire se fait de la victime est vraiment simpliste donc erronée pour ne pas dire stupide.  Prêter aux victimes une volonté de vengeance est vraiment HORS SUJET.

Sachez que je suis profondément contre la peine de mort. Et que je trouve très complexe d'avoir à évaluer une sanction,  à  quantifier une punition.  Mais je suis formelle sur la nécessité absolue de dire qui est responsable, coupable et innocent. Car il n'y a pas que la guillotine qui tue !  Et si la justice doit se préoccuper de l'avenir des coupables elle ne peut pas négliger celui des victimes. L'un et l'autre ne s'excluant pas d'ailleurs. L'injustice des hommes n'est pas une fatalité. Jamais. L'erreur humaine sert trop souvent d'excuses aux négligences et magouilles qui sévissent dans nos palais de justice.  Elle fait le jeu de tous les tordus et malfaisants.

Comment alors s'étonner que notre justice soit devenue si impopulaire. Sarkosy (qui n'est pas mon copain) n'y est pour rien. Je dirais même - non sans regret - que les gouvernements socialistes sont responsables de la démagogie et de la condescendance qui caractérisent certains comportements judiciaires. Quittez donc cette posture irrespectueuse qui consiste à se croire supérieur à  l'autre, au coupable, du fait qu'on  se montrerait indulgent à son égard surtout  quand c'est à moindre frais pour soi !!!!     Il ne s'agit pas pour moi d'être dans le tout répressif qui est tout aussi inepte et inutilement cruel. Trop compliqué de m'exprimer mieux ici car  je n'ai vraiment pas le temps ni la disponibilité. Avant d'être confrontée à l'institution judiciaire, JAMAIS je n'aurais cru qu'un honnête homme avait tout à redouter de la justice tandis qu'à l'inverse le malfrat a tout à en espérer.

Si je suis d'accord avec vous pour dire que l'expression "faire son deuil" est galvaudée, je me permets de rajouter que vous ne savez pas vous-même ce qu'elle  signifie. Faire son deuil n'est possible que lorsque l'on n'a plus rien à faire pour "ce" qui n'est plus,  pour ce qui a disparu ..

Oser penser à une  "dictature des victimes" qui obligerait la justice "à trouver un coupable  coûte que coûte" est une abomination qui de surcroît  donne raison à ceux qui disent que notre justice participerait  d'une "dictature d'irresponsables".  Bien dangereux tout cela  pour notre démocratie,  nos libertés individuelles et notre responsabilité collective vous en conviendrez. Trouver "le coupable" n'a rien de déshonorant, c'est même un devoir d'état. Pas une chasse à l'homme non plus  qui est en revanche le traitement  réservé aux victimes qui résistent judiciairement...

Que juger soit l'application de la loi votée démocratiquement est un minimum (pas toujours respecté par les juges comme vous le savez)  qui ne suffit pourtant pas à définir l'acte de juger (comme vous le savez parfaitement aussi). Or l'essence même de notre justice et sa finalité nous concernent tous d'autant que le droit n'est pas une fin en soi et n'a aucun sens s'il est déconnecté de la société dans laquelle il doit s'exercer. Par expérience, je sais que les juges ne se préoccupent pas nécessairement d'établir la vérité avant de juger. C'est d'une gravité extrême dont ils ne sont pas conscients ou dont ils se moquent, s'arrangeant alors à bon compte avec eux-mêmes.

Mais il est vrai que dans notre bloc de constitutionnalité,  le mot "juste" n'apparaît que dans l'art. 17 de la déclaration des droits de l'homme. Pas dans notre constitution qui évoque la liberté, l'égalité et la fraternité (bien mal traitées aussi d'ailleurs) mais jamais la justice. Nous avons pourtant un ministère de la justice (ministère d'une vertu donc) qui laisse penser que l'autorité judiciaire devrait se préoccuper d'être "juste".

Préoccupation que je croyais être la vôtre en lisant vos articles. Mais la deuxième moitié de " un coupable à tout prix" me choque profondément tant il évoque un soubassement "psy à deux balles"  utilisé par les sectes  pour  formater leurs adeptes (appelés encore  initiés) et convertir les profanes... Théories conceptuellement simplistes et dangereuses pour la vie et la vérité.

Vos articles soulèvent des questions complexes et citoyennes. Je n'ai pas le temps ni la disponibilité affective de les commenter  comme je le souhaiterais.  Mais je voulais vous témoigner ma colère et inquiétude surtout que  le début de votre article était d'une grande honnêteté intellectuelle. Et d'un grand intérêt. Je n'ai pas eu le temps de lire toute la doc que vous proposiez. Je la consulterai plus tard.

Je trouvais votre site courageux, je vois que vous restez plus que prudent ...en censurant beaucoup. Dommage !


NB : Ce que j'avais écrit et que vous n'avez pas publié est pertinent. "