Outreau : le spectre est de retour
Par Michel Huyette Cet article a été mis en ligne une première fois en mai 2011. En mars 2013, à l'occasion de la sortie du film "Outreau, l'autre vérité", il semble opportun de le re-présenter. Quelques informations ici ou là nous avaient laissé penser...
Le CSM et F. Burgaud : (les dessous de) l'affaire dans l'affaire
Par Michel Huyette Et voilà, c'est reparti. Décidément, l'affaire d'Outreau n'a pas fini de faire des ravages. Alors que le CSM vient de rendre sa décision contre F. Burgaud, les avocats de ce dernier ont soulevé une polémique à propos de la présence,...
De Outreau à Burgaud: un raccourci qui interroge
Par Bernard Brunet Michel Huyette a entrepris une analyse complète et concrète de la décisison du conseil supérieur de la magistrature; il l'a enrichie de sa connaissance du métier et de celle du droit social qui sait ce qu'est « l'insuffisance professionnelle...
Quelques remarques à propos de la sanction du CSM contre F. Burgaud
Par Michel Huyette La décision (*) prise par le Conseil supérieur de la magistrature à l'encontre de F. Burgaud mérite quelques commentaires. Je n'envisageais pas au départ de m'y attarder, d'autant plus que mon opinion n'est pas encore définitivement...
Le CSM sanctionne F. Burgaud. Et après ?
Par Michel Huyette S'il était au moins une certitude avant l'annonce de la décision du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) qui vient de prononcer une sanction de « réprimande » à l'encontre de F. Burgaud, juge d'instruction dans l'affaire d'Outreau,...
Responsable et coupable
Par Christian Guéry « Moi, responsable mais pas coupable, c’est pas mon truc », lance le président de la République vers la fin de l’interview télévisée qu’il a donnée le 5 février. Or, ce que Georgina Dufois voulait dire dans cette phrase prononcée à...
F. Burgaud devant le CSM (3). Les propos de M. Beauvais
A peine les auditions du CSM concernant F. Burgaud et l'affaire de Outreau ont-elles pris fin qu'une nouvelle polémique s'installe, autour des propos prêtés à Monsieur Beauvais, autrefois président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de...
F. Burgaud devant le CSM (2)
Par Michel Huyette Les medias nous permettent de suivre presque en direct ce qui se passe devant le CSM qui cette semaine entend F. Burgaud et doit dire s'il y a eu des défaillances dans sa gestion du dossier dit de Outreau. Comme je l'ai indiqué dans...
F. Burgaud devant le CSM. Un enjeu pour la justice.
Par Michel Huyette Cette semaine F. Burgaud se retrouve face au Conseil supérieur de la magistrature qui au terme des débats et de son délibéré dira si ce magistrat a été défaillant, s'il a commis des fautes, et s'il doit être sanctionné. Cette épisode...
La décision du CSM concernant M. Lesigne, ou le retour du café du commerce
Par Michel Huyette Alors que le Conseil supérieur de la magistrature vient de rendre son avis concernant le procureur de la République de Boulogne sur Mer en poste pendant l'affaire d'Outreau, les medias en tous genres sont déjà remplis d'articles sur...
Contribution pour la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau (6)
Par Gilles Straehli Lors des premiers travaux de votre Commission, de nombreux magistrats, juges d’instruction et membres des chambres de l’instruction, ont éprouvé un profond malaise. Ils ont pu avoir le sentiment que la réalité de leur engagement dans...
Contribution pour la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau (5)
Par Clarisse Taron Le procès dit d’Outreau et sa relation par les médias a profondément choqué la population française et parmi elle les magistrats. Plus encore que les autres citoyens, il ont été blessés par la durée de la détention effectuée à tort....
Contribution pour la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau (4)
Par Vanessa Lepeu Dans le cadre de cette délégation, je me propose de vous apporter un témoignage, celui d’un magistrat ayant pris son premier poste en septembre 2005, soit il y a six mois, en tant que juge d’instruction. Avant d’évoquer la formation...
Contribution pour la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau (3)
Par Agnes Zissmann Je fais partie des magistrats, plus de 500 à ce jour, qui ont signé un appel demandant à être entendus par votre Commission. Pourtant je n’ai pas d’informations sur l’affaire d’Outreau, je ne suis intervenue à aucun stade de la procédure...
Contribution pour la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau (2)
Par Simone Gaboriau Pourquoi cet appel ? L’appel a été lancé, dès le 6 février dernier, alors que les premières auditions de magistrats s'annonçaient, en raison de l'inquiétude de nombreux magistrats sur le devenir des travaux de votre commission. En...
Contribution pour la commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau (1)
par Fabienne Nicolas Signataire de “l’appel des 200", j’ai souhaité être entendue par la Commission Parlementaire afin de lui faire part de mon expérience de magistrat. J’exerce la fonction de Juge d’Instruction depuis trois ans, après avoir notamment...
Outreau, désastre judiciaire ou désastre démocratique ?
Par Fabienne Nicolas Mercredi 8 février 2006 23H30 : Colère, Indignation, Inquiétude, Dégout… Là où les parlementaires et les médias voient unanimement un « gamin apeuré incapable d’avouer sa faute », je ne vois qu’un homme brisé par un lynchage politico-médiatique...
Outreau, une leçon déjà oubliée ?
Les avocats de Monsieur Colonna viennent d'annoncer qu'ils engagent une procédure contre le ministre de l'intérieur, pour atteinte à la présomption d'innocence. A cette occasion, les medias ont rediffusé des passages des interventions orales du ministre,...