justice familiale

Par Michel Huyette Comme cela a été indiqué très récemment à propos du livre de Serge Portelli et Clélia Richard intitulé "Désirs de familles, homosexualité et homoparentalité" (cf. ici), le débat actuel autour du mariage entre personnes de même sexe,...

Par Michel Huyette En complément du précédent article (lire ici), il semble utile de s'arrêter quelques brefs instants sur le slogan principal de ceux qui prétendent que, s'agissant du choix de la résidence des enfants après séparation des parents, les...

Par Michel Huyette Celui qui fait du bruit n'a pas forcément raison. Celui qui reste silencieux n'a pas forcément tort. Ces jours-ci, du haut d'une grue, un homme a voulu alerter sur la situation des pères qui, après divorce, seraient trop souvent selon...

Par Michel Huyette Alors que le débat concernant le "mariage pour tous" est intense (lire ici, ici), l'INSEE (son site) nous apporte quelques informations statistiques sur "les couples" en France. Voici quelques unes des principales indications de cette...

3 Février 2013

Paternités imposées (bibliographie)

Il y a parfois des coincidences amusantes. Alors que le débat autour du "mariage pour tous" fait rage (lire ici et ici), les éditions LLL (Les liens qui libèrent, leur site) publient le livre de l'avocate Mary Plard intitulé : "Paternités imposées" et...

Par Michel Huyette Comme nous l'avons déjà écrit ici, on peut être pour ou contre le mariage entre deux personnes de même sexe, pour ou contre la procréation médicalement assistée et/ou l'adoption au bénéfice des couples homosexuels, l'important est de...

Par Michel Huyette Si l'on écoute bien, il semble y avoir deux catégories principales de personnes opposées au mariage de deux hommes ou de deux femmes. Il y a d'abord ceux, minoritaires, qui considèrent que l'homosexualité est une tare insupportable....

Par Michel Huyette Les parents (au sens juridique et non biologique du terme, c'est à dire quand un lien de filiation est juridiquement établi) sont civilement responsables en cas de dommage causé par leur enfant mineur non émancipé. Cela signifie, en...

Par Michel Huyette Cet article a été mis en ligne une première fois en octobre 2009. Le débat autour du mariage entre personnes de même sexe et par ricochet autour de l'adoption par les couples homosexuels étant relancé, il est de nouveau proposé aux...

Par Michel Huyette A l'occasion d'une nouvelle QPC (lire ici et la rubrique dédiée de ce blog), le Conseil Constitutionnel vient d'aborder une problématique particulièrement délicate et qui, souvent, génère beaucoup de souffrances. Il s'agit de l'accouchement...

Par Michel Huyette Le droit est une matière vivante, en perpétuelle mutation. Ce sont d'une part les textes qui évoluent, et d'autre part les juridictions qui, chaque jour, à travers la mise en oeuvre et l'interprétation des normes, viennent préciser...

Par Michel Huyette Certains sujets sont beaucoup plus difficiles à aborder que les autres car on sait, à l'avance, qu'ils déclenchent inéluctablement d'importantes polémiques. Il en va ainsi de la situation souvent extrêmement préoccupante des enfants...

Par Michel Huyette Depuis des années, il existe un débat complexe et difficile autour des couples homosexuels et des enfants. L'approche est d'autant plus compliquée que des considérations morales ou religieuses croisent d'autres considérations juridiques....

Par Michel Huyette Un jugement du tribunal de grande instance d'Angers concernant le droit, pour les grands-parents d'un enfant "né sous x", de faire établir un lien juridique entre eux et lui, a relancé le débat sur une question particulièrement délicate....

Par Michel Huyette Les sentiments amoureux sont parfois d'une telle puissance que les hommes et les femmes ne peuvent s'empêcher de les exprimer d'une façon ou d'une autre. Mais la tendre histoire d'amour peut parfois réserver quelques surprises. Un homme...

Par Michel Huyette Mise à jour du 28 mars 2009 : Cet article a été mis en ligne une première fois le 3 juin 2008. Vous pouvez dorénavant lire le texte intégral de l'arrêt de la cour d'appel de Douai (format pdf) , daté du 17 novembre 2008, en cliquant...

Par Hugo Rialland L'une des évolutions récentes du droit de la famille consiste à responsabiliser les parents, mais également, et pour cela à les replacer au centre des décisions concernant leurs enfants. C'est en effet leur juste place, et l'on peut...

Par Marc Juston Le rapport présenté par Eric Woerth, Ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, rapporteur général de la révision générale des politiques publiques préconise une liste de réformes adoptées par le premier conseil...

Par Hugo Rialland Les audiences de “cons-mut” font partie des audiences les plus rapides, très souvent les plus simples, qui ne demandent que très peu de rédaction, et sur lesquelles parfois le juge lui même s’interroge sur son utilité. Après tout, c’est...