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Guide de la protection judiciaire de l'enfant

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Publié par Parolesdejuges

Par Michel Huyette



  Celui qui fait du bruit n'a pas forcément raison. Celui qui reste silencieux n'a pas forcément tort.

  Ces jours-ci, du haut d'une grue, un homme a voulu alerter sur la situation des pères qui, après divorce, seraient trop souvent selon lui privés de leurs enfants. Les médias se sont vite mobilisés, mais, comme malheureusement trop souvent, il a plus été question de la hauteur de la grue que de la réalité de la problématique, autrement dit de la forme plus que du fond.

  Nous avons déjà indiqué sur ce blog (lire ici) comment certains pères sont pris au piège après des dénonciations maternelles non fondées mais qui ont le temps de faire des ravages. Toutefois cela ne justifie pas les affirmations hasardeuses et notamment de prétendre que dans une très grande majorité des dossiers, si ce n'est systématiquement, les juges favorisent les mères au détriment des pères.

  Un juge aux affaires familiales, chagriné par la grue, a plongé dans ses placards et effectué un inventaire de tous ses dossiers. Les chiffres transmis sont particulièrement intéressants sur les décisions prises. Et même si l'analyse d'un cabinet de JAF n'a évidemment pas valeur de statistique nationale, il est peu probable que les situations soient très différentes d'un tribunal à l'autre.

  Voici donc les constats effectués par ce JAF en février 2013 :

  - S'agissant des dossiers de divorce, et pour ce qui concerne la résidence des enfants, dans environ 50 % des affaires le divorce est un "consentement mutuel" (1), ce qui signifie que ce sont les deux parents qui, eux mêmes et ensemblent, décident chez qui leur enfant va vivre. Il n'y a donc aucun conflit sur ce point et aucun des deux ne peut prétendre être désavantagé par rapport à l'autre.

  - Dans les autres divorces, qualifiés de "contentieux" (les 50 autres %), le désaccord porte principalement sur la raison d'être du divorce et éventuellement ses conséquences matérielles et financières. En effet, même dans ces dossiers hors consentement mutuel, les parents sont d'accord sur le lieu de résidence de leur enfant dans environ 87 % des cas, étant relevé que majoritairement l'accord entre eux deux aboutit à une résidence au domicile de la mère.  Il n'y a donc un véritable conflit entre les deux parents à propos du lieu de vie de l'enfant que dans 6,5 % des divorces.

  - Dans les dossiers dit "hors divorce", c'est à dire quand le JAF est uniquement saisi pour statuer à propos des enfants, dans 18 % des cas la résidence est fixée chez le parent qui le demande en l'absence de l'autre parent qui est défaillant.

  - Dans ces mêmes dossiers hors divorce, dans un peu plus de 59 % des cas les deux parents sont d'accord sur la résidence des enfants, majoritairement au domicile de la mère.  Cela signifie que les réels conflits entre père et mère autour du lieu de vie de l'enfant n'apparaissent que dans environ 22 % des dossiers.

  - Dans ces 22 % de dossiers conflictuels, la résidence des enfants a été fixée dans 47 % des cas chez la mère, dans 26,5 % des cas chez le père, et dans 26,5 % des cas en alternance chez les deux parents. 

  - Enfin l'analyse des dossiers montre que quand les droits de rencontre d'un parent ont été réduits, c'est à chaque fois pour des difficultés liées à son comportement (violence, alcool, stupéfiants, agressions sexuelles..) ou à cause d'une absence de logement adapté.


  Cela permet de penser que prétendre comme cela a été entendu que dans une très grande majorité de dossiers les pères sont lésés est probablement un peu hâtif.

  Il faut également rappeler que depuis de nombreuses années, en cas de séparation des parents, par principe tous deux restent ensemble titulaires de l'autorité parentale. Cela a pour conséquence concrète que malgré la séparation et la fixation de la résidence des enfants au domicile de l'un d'eux, l'autre parent chez qui ils ne résident pas en permanence doit obligatoirement être associé à toutes les décisions importantes les concernant, et plus largement être informé de leur évolution. Les cas d'autorité parentale confiée à un seul parent sont devenus rares car la loi impose qu'une telle situation soit exceptionnelle (textes ici).

  Par ailleurs, il est également écrit dans la loi que "L'exercice du droit de visite et d'hébergement ne peut être refusé à l'autre parent que pour des motifs graves". Là encore, la loi en vigueur interdit de réduire les droits de rencontre d'un parent tant qu'il n'est pas démontré que ces rencontres sont réellement nocives pour l'enfant.

  Ce qui n'empêche pas d'être convaincu que pour le parent qui n'a pas la possibilité d'avoir son enfant auprès de lui aussi souvent qu'il le souhaiterait, la douleur peut être grande.

  Mais tant qu'il sera impossible de couper les enfants en deux....

-------
1. Selon l'INSEE, en 2010 il y avait même 54 % de divorce par consentement mutuel (cf. ici)

 

 

 

 

 

Commenter cet article

Philippe GM 23/06/2013 10:33


Bonjour


Je ne sais pas ce qu'il en est des statistiques à qui l'on fait parfois dire ce que l'on veut.


Si je m'en réfère à ma première expérience:


Pour ma première séparation mon avocate m'a dit que je n'avais aucune chance d'obtenir la garde si je la demandais et que cela pourrai jouer contre moi au niveau du juge. Donc j'ai joué
l'apaisement en proposant une solution équilibré alors que madame demandait que je perde l'autorité parentale. Gloup. C'est elle qui a eu la garde. le juge ne m'a pas demandé au vu de la posture
très agressive de madame si je pouvais ou voulais m'occuper des enfants.


Madame a obtenu un maximum de pouvoir de nuisance et cela c'est finit par la mise en danger des enfants et heureusement l'intervention d'un juge des enfants éclairé.


Question statistique je faisais parti des pères n'ayant pas demandé la garde sous conseil de leur avocat.


Les avocats me conseillant toujours la même chose même après avoir obtenu la garde de mes ainés, à savoir me résigner, je me suis passé depuis d'avocat.


Pour ma deuxième séparation, malgré un éloignement grande distance et une disparition sans laisser d'adresse, je n'ai pas obtenu la garde que j'ai demandé. L'enfant avait 4 ans. Quelques années
plus tard un juge de nanterre m'a dit, alors que je demandais la garde après la condamnation de madame pour des non représentatiions d'enfants répètées: il est inconcevable Monsieur qu'un père
s'occupe d'un enfant de moins de dix ans. il en avait neuf et demi. En rendant son ordonance, elle ne l'a pas écrit mais a au passage modifié toute l'histoire de mon fils pour appuyer sa
décision.


Alors j'avoue que la statistique me dépasse et ce qu'on veut lui faire dire dans un sens ou l'autre me dépasse.


Et qu'il est un peu facile de dire que les pères n'obtiennent pas la garde parce qu'il ne la demandent pas quand dans un même temps les avocats font tout pour vous dissuader d'aller dans ce sens.


A qui la faute: les parents et ou les conseils et ou les juges???


A qui profite ce merdier: certainement pas aux enfants...


Qui a les moyens de réellement changer les choses???

Jean 17/03/2013 11:29


Je partage totalement votre commentaire :
Les décisions de la justice familiale sont particulièrement simples à analyser, elles sont à sens unique !
Le juge aux affaires familiales pose a priori qu'un enfant doit être chez sa mère et qu'accessoirement il peut avoir un père.
Si la mère y est opposée les autorités ne prennent aucune mesure de maintien des liens entre l'enfant et chacun de ses deux parents.
Une fois la rupture installée, le juge invente des versions pour dissimuler sa responsabilité et finit même par en rendre l'enfant responsable a posteriori au prétexte que cet enfant en arrive à
déclarer qu'il ne veut plus voir son père.
Il existe aussi quelques situations où des mères sont exclues par le même mécanisme.
Une mère n'a pas pas besoin de prouver ses capacités à être un parent : le juge aux affaires familiales considère que c'est naturel.
Un père qui réclame lui aussi d'être reconnu dans son rôle de parent est aussitôt suspecté d'avoir de mauvaises intentions.
C'est là que se trouve la discrimition qui conduit à priver illégalement trop d'enfants de leurs droits à leurs deux parents.

Jean 16/03/2013 00:26


Nous y sommes !
Le divorce par consentement mutuel ne devrait être comptabilisé comme non contentieux que lorsque les deux parents sont de bonne foi.
Cette procédure est trop souvent dévoyée par un parent qui dissimule ses intentions de priver son enfant de ses droits à ses deux parents.
L'accord établi relève, dans ce cas, d'une escroquerie vis à vis de l'autre parent et vis à vis du juge qui ne prend ainsi aucune mesure de protection de l'intérêt de l'enfant qu'il définit comme
étant de maintenir une relation avec ses deux parents.
Une fois la rupture installée, à force de non présentation d'enfant, d'un éloignement géographique volontaire préparé en catimini, le juge, soucieux de dissimuler les dégats causés par l'absence
de toute mesure pour faire respecter ses propres décisions, invente des versions pour valider la situation de rupture illégale.
L'institution judiciaire préfère s'enferrer dans ses erreurs plutôt que de les corriger en reconnaissant implicitement qu'elle s'est trompée.
Cette triste réalité ne cadre pas avec la présentation que vous en faite et qui, à mon sens, relève de la même escroquerie.

Le même reproche peut être formulé concernant l'autorité parentale conjointe.
Vos posez "par principe" que puisque la loi le prévoit, le parent, bien qu'exclu, dans les faits, de la vie de son enfant serait obligatoirement associé à toutes les décisions importantes le
concernant.
La réalité est bien différente, ce n'est pas parce que l'autorité parentale conjointe est inscrite sur le papier qu'un parent peut effectivement l'exercer.

En cas de désaccord des parents, les lois sont plutôt bien faites : elles ne prévoient aucune discrimination entre les deux parents et insistent sur la notion de coparentalité.
Ce sont les juges (pas tous bien sûr) assistés d'intervenants des affaires familiales qui, par inertie ou autres raisons inavouables, ignorent les lois de 2002 et continuent de fixer des droits
par défaut d'un autre siècle.
De plus, ces droits n'ont, en France, que très peu de valeur puisqu'un parent exclusif peut (surtout si c'est une mère) ne pas les respecter pendant plusieurs années en toute impunité.

D'autre part, vous vous basez sur les déclarations d'un juge aux affaires familiales et vous généralisez.
C'est à n'en point douter la source d'information la moins objective sur le sujet : comment ce juge pourrait-il ouvertement se déclarer coupable de discrimination ?

Votre article présuppose que la loi et les droits fixés par le juge sont respectés. Bien souvent ce n'est pas le cas.
Le juge ne peut l'ignorer mais persite à ne rien changer à ses décisions (c'est ce que je qualifierais de discrimination passive).

En raison des différences entre ce que prévoit la loi et la réalité, trop d'enfants sont illégalement privés d'un de leurs deux parents.
Dans ces situations, la passivité des autorités est inacceptable.

J'espère que jeudi prochain vous ne serez pas chagriné par les grues et qu'au contraire vous agirez avec conviction pour soutenir les revendications légitimes en faveur d'une coparentalité
effective.

Parolesdejuges 16/03/2013 10:17



Ah, si tout était à sens unique, comme ce serait simple à analyser....



Jean 14/03/2013 21:27


Vous touchez du doigt l'écart entre la réalité et ce que "par principe" votre interprétation des statistiques fait faussement croire.
Nombre de procédures de divorce engagées par consentement mutuel deviennent rapidement conflictuelles lorsque l'un des parents (la mère 8 fois sur 10) ne respecte pas les droits de l'autre
parent.
Alors que ces procédures se poursuivent au pénal, le plus souvent complaisant à l'égard des mères délinquantes, vous les comptabilisez dans les divorces sans aucun conflit et selon vous "aucun
des deux ne peut prétendre être désavantagé par rapport à l'autre".
Est-ce bien raisonnable ?

Parolesdejuges 15/03/2013 08:55



Vous pouvez présenter les choses comme vous voulez, vous ne changerez rien à ce qui a été écrit : au moment du consentement mutuel, les deux parents doivent obligatoirement être d'accord
sur tout. Parler de l'après ne change rien au mécanisme de ce consentement mutuel.



Jean 14/03/2013 13:01


Prétendre que le "consentement mutuel" sur la séparation incluerait un accord sur les modalités d'exercice de la parentalité prouve le manque d'objectivité de cet article.
Lorsque les parents acceptent mutuellement de divorcer, cela n'inclut pas que le parent exclu de la vie de ses enfants accepte de divorcer de ses enfants !
En biaisant ainsi les statistiques, vous voudriez faire croire que le parent exclu est responsable de cette rupture. Est-ce bien honnête de votre part ?

Parolesdejuges 14/03/2013 14:10



Le divorce par consentement mutuel suppose, par principe, que les deux parents se mettent d'accord sur toutes les conséquences du divorce. Y compris tout ce qui concerne les enfants.
Rappeler les termes de la loi est rarement.... malhonnête..




HCA 13/03/2013 08:15


@ Dr. Ivana Fulli 09/03/2013


Bonjour,


 


La maman de mon garçon est parti vivre chez sa mère pour
convenance personelle.


La question de l'argent n'a jamais été au centre du débat, j'ai
accepté le montant de la pension sans discuter et si il fallait lui verser plus pour qu'elle vienne vivre avec mon garçon à proximité de son travail et donc de mon domicile, je le ferais sans
discuter.


Elle doit dépenser 500 € par mois dans les transports ...


Cette distance (150 km), aura été un argument pour elle lors de la
dernière audience pour dire au juge que je vivais trop de loin de mon garçon pour mettre en place une quelconque garde alternée.


 


Que vous dire d'autres ...


 


Ah si! un argument de son avocate à la dernière audience:


- Je suis papa d'une petite fille depuis janvier dernier (je me
suis reconstruit...) et donc elle dit: Mr xxx vient d'être papa à nouveau et il ne pourra donc pas s'occuper de son garçon ...

Dr. Ivana Fulli 09/03/2013 15:37


@HCA 28 02 13


Vous ne précisez pas un point essentiel: la mère de votre enfant est-elle retournée abiter par  convenance personnelle chez sa mère ou bien la modicité de  ses revenus - pension
alimentaire comprise- lui interdit-elle de se loger près de chez vous et de son lieu de travail?


dans le deuxième cas, votre argent serait mieux investi en pension alimentaire plus généreuse qu'en honoraires de détective et d'avocat.

HCA 28/02/2013 15:37


Bonjour,


 


Pouvez-vous me préciser les juridictions dans lesquels vous exercez ?


 


Pourquoi ? Simplement, pour m'empresser d'y déménager et tenter de convaincre la maman de mon grarçon d'en faire de même !


 


Et donc, être entendu ! A vous lire, j'ai l'impression que je le serais.


 


J'ai une requête en cours dont le délibéré sera connu fin avril, donc, je ne citerai pas mon département.


 


Néanmoins, la réalité de celui-ci, validé par nombres d'avocats:


En tant que père, si vous n'êtes pas défaillant, vous aurez 1 we/2, ... après avoir été reçu en audience d'une durée totale de 15 minutes par le JAF faisant suite à votre requête déposée entre 5
et 7 mois antérieurement.


 


Mon dossier:


La maman de mon graçon qui part à 150km de chez nous pour aller habiter chez sa propre mère (la grand mère donc), tout en ayant une activité professionnelle proche de notre ancien domicile (donc
à 150 km du lieu de vie de mon garçon) se voit confortée dans ses choix par une JAF qui lui accordera la garde tout en maintenant l'autorité parentale partagée et 1we/2 + 1/2 des vacances, etc
...


Aucun grief ne m'est reproché par la maman qui valide que je soit un bon père mais néanmoins s'oppose à ce que j'ai des droits d'hébergements.


 


Précision: mon garçon avait 2 ans lors de l'audience qui aura permis au JAF de statuer.


 


Qu'a t'elle fait depuis: A continuer à confier (nuit et jour) notre garçon à la grand-mère. Le voit-elle ? Pas tous les soirs (dixit un détective privé ...) et d'après ses écrits lors de la 2°
requête en cours: le matin au petit déj (donc à 6h30) et lui lit une histoire le soir (donc après 21H00 - heure à laquelle elle rentre).


Soit mon garçon, agé de 4 ans aujourd'hui, dort entre 8 et 9H (ce qui est faible à son âge) tout en allant à l'école le lendemain et voit donc sa mère au mieux 1H00 par jour.


 


Soit il dort (comme quand il est avec moi) près de 11H00 et ne voit pas sa mère en semaine.


 


Après avoir réuni des preuves qu'elle ne s'en occupait pas (détective privée... j'en ai honte, mais que faire d'autre ?!), j'ai redéposé une requête qui, j'en ai malheureusement l'intime
conviction, n'apportera rien de nouveau.


 


Vous rajoutez à cela quelques pièges tendus pour que je franchisse la ligne rouge - que je n'ai jamais franchi -  (me dit viens à telle date, tu pourras le prendre l'après
midi et portail fermé à l'arrivée - repeté x fois  ... me dis pour les vacances, vient plutôt dans 4 jours et je te redis quand je passerai le chercher, moi je dis Ok bien sûr en espérant
pouvoir "gratter" 1 ou 2 jours supplémentaires avec mon garçon ... puis, passé la date théorique de la fin de ma période de vacances avec lui, m'envoi un SMS à 8H00 le matin en me disant qu'elle
arrive dans 1H00, ... je refuse tout de même, mon garçon dormait encore à 8H00, je n'allait pas le bousculer .... Alors elle porte plainte pour non représentation d'enfant...


 


Plainte suivie, je suis entendu prochainement par la gendarmerie.


 


Bien joué ! Elle m'a piégé en beauté !


 


Voici un peu l'envert du décor dès lors que ce we/2 et que la notion de résidence habituelle donnent un sentiment de toute puissance à la maman ...


 


On pourrait parler du choix de l'école, du carnet de santé, de la carte d'identité ... Je n'ai accès à rien bien sûr (pour l'école, je me déplace comme un grand et prends les infos qu'on me
donne).


 


Je suis heureux de vous lire car je me dis tout de même que pour d'autres hommes, vous les entendez "justement" et que la justice ne rendra pas un copier/coller.


 


Ah! J'oubliais:


 


Mon jugement était bourré de fautes de synthaxe, d'anachronisme (des mercredi 15 aout qui n'existent pas dans le calendrier - des années tels qu'à partir du ... "2001", des fautes d'orthographes,
...


 


Une honte ...


 


La République Française rends des jugements qui la déshonore


 


En vous remerciant de m'avoir lu jusqu'au bout.

Dr. Ivana Fulli 27/02/2013 14:18


Précisions, qui me semblent utiles: 


-1) In : Mother and Stranger: An Electrophysiological Study of Voice Processing in Newborns. Cerebral Cortex, 2010;
DOI: 10.1093/cercor/bhq242http://cercor.oxfordjournals.org/content/21/8/1705


 la voix de la mère est reconnue parmi des voix de femmes qui s'occupent de l'enfant et  seule la voix de la mère provoque une
activation particulière du cerveau de l'enfant.


C'est important parce que dans un couple de femmes, c'est la voix de celle qui a porté le petit enfant dans son ventre qui sera rassurante pour
le nourrisson et pas celle de la compagne de la mère.


-2) Le Dr Maurice Berger prend la précaution de prévenir ses auditoires qu'il est athée.  Il est le co-auteur avec Jacqueline Phélip (présidente de l'association "L'enfant d'abord) d' un
livre" Divorce, séparation : les enfants sont-ils protégés ?"


ISBN 2100576623Editeur : Dunod (21 mars 2012) et ce livre a suscité une réaction qui mérite d'être lue :



http://www.amazon.fr/product-reviews/B007OKDC6S/ref=dp_top_cm_cr_acr_txt?ie=UTF8&showViewpoints=1



Ce commentaire fait référence à cette édition : Divorce, séparation : les enfants sont-ils protégés ?
///Professionnelle de la petite enfance (directrice de crèche), je suis rassurée de lire ce livre qui enfin traite le sujet en profondeur. Je reçois dans mon établissement des enfants
petits soumis à des rythmes totalement inappropriés (et je ne suis pas la seule, mes collègues font le même constat), outre que c'est à la "mode", que cela arrange certains parents de se
partager les enfants, qu'"il" ou "elle" a l'air de bien le supporter... nous constatons sur le terrain des enfants petits qui ne vont pas bien. Ce livre, très documenté au-delà de l'idéologie,
pose enfin les vrais problèmes sans "langue de bois". ///



-3) Il reste à espérer que beaucoup de mamans de nourrissons n'en viennent pas à considérer avec les adeptes de la théorie du genre et de la GPA
que leur nourrisson qu'elles ont porté dans leur ventre peut se passer d'elles si elles ont mieux à faire ou si cela leur rapporte beaucoup d'argent.

Dr. Ivana Fulli 25/02/2013 17:35


mournblade@


Shahidullah S and Hepper PG (1992) 'Hearing in the foetus: pre-natal detection of
deafness' International Journal of Prenatal and Perinatal Studies 4(3/4):235-240 dès 16 semaines le fœtus est particulièrement réceptif à la voix de sa mère car les vibrations de la voix de la
mère qui traversent le corps de la mère jusqu'à l'intérieur de son utérus sont plus fortes que les vibrations qui traversent son corps de l'extérieur.


S'il était connu que les nouveaux-nés préfèrent la voix de leur mère De Casper AJ and Fifer WP (1980) 'Of human bonding: Newborns prefer their mothers’ voices' [858KB] Science,
208, 1174-1176, en 2010 une étude électrophysiologique (photos

http://www.sciencedaily.com/releases/2010/12/101215195234.htm ) par

M. Beauchemin, B. Gonzalez-Frankenberger, J. Tremblay, P. Vannasing, E. Martinez-Montes, P. Belin, R. Beland, D. Francoeur, A.-M. Carceller,
F. Wallois, M. Lassonde. Mother and Stranger: An Electrophysiological Study of Voice Processing in Newborns. Cerebral Cortex, 2010; DOI: 10.1093/cercor/bhq242http://cercor.oxfordjournals.org/content/21/8/1705 dont les résultats sont en faveur du fait que la voix de leur mère est reconnue par
les nouveaux -nés et que cette voix active les zones cérébrales responsables du langage.


Un de vos confrères avocats cite sur son blog:

http://www.koztoujours.fr/?p=15204#more-15204



(...)A côté de cette étude qui propose une revue de travaux existants, on peut également citer celle du Docteur Maurice Berger (Chef de service en psychiatrie de
l’enfant au CHU de St Etienne, Professeur associé de psychologie de l’enfant à l’Université Lyon II, membre de la société française de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent), sur le
droit d'hébergement du père concernant un bébé.


Elle concerne essentiellement le rôle du père, et conteste le recours trop général à la garde alternée à la suite de divorces, notamment pour les nourrissons, qui ont spécialement besoin
de leur mère dans un environnement stable.


« Si l'on s'en tient aux connaissances actuelles reconnues par la communauté scientifique, on peut affirmer que le père a une place spécifique à prendre auprès de son bébé, importante
pour son développement affectif, mais qu'elle n'est pas équivalente à celle de la mère. Ce n'est pas parce que père et mère ont une égalité de droit au niveau de l'autorité
parentale qu'ils sont à égalité dans le psychisme du bébé. Ce n'est pas parce que des adultes décident d'exercer différemment leur rôle parental
dans une société en évolution que les besoins relationnels des bébés changent. Ils sont les mêmes depuis des siècles et demeureront toujours les mêmes. Et la manière dont
la co-parentalité est présentée par certaines personnalités politiques est incompatible avec plusieurs de ces besoins essentiels. »


Le Dr Maurice Berger constate "l'apparition d'une souffrance psychique parfois très importante chez les nourrissons soumis à des éloignements répétés et prolongés d'avec leur mère".(...)