Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

Guide de la protection judiciaire de l'enfant

Le "Guide de la protection judiciaire de l'enfant" est en téléchargement libre.

Pour l'obtenir cliquez ici.

Paroles de juges sur Facebook

Sur Facebook, les articles, et d'autres choses en plus.

C'est ici.

Publié par Parolesdejuges

Par Michel Huyette


  Cet article a été mis en ligne une première fois en octobre 2009. Le débat autour du mariage entre personnes de même sexe et par ricochet autour de l'adoption par les couples homosexuels étant relancé, il est de nouveau proposé aux visiteurs, après avoir été légèrement modifié.


   Une femme (et non deux, cf. art 343-1 du code civil), vivant en couple avec une autre femme, a sollicité de son Conseil Général un agrément pour pouvoir adopter un enfant. Un refus lui ayant été opposé, elle a saisi (je simplifie les étapes procédurales qui importent peu) la Cour européenne des droits de l'homme qui, dans une décision du 22 janvier 2008, a jugé ce refus contraire à la convention européenne.

   La Cedh a considéré que la procédure de "demande d'agrément (poursuit) un but légitime, à savoir protéger la santé et les droits des enfants pouvant être concernés par une procédure d'adoption", que "les autorités nationales disposent d'une large marge d'appréciation lorsqu'elles sont appelées à se prononcer dans un tel domaine", qu'elle avait déjà "noté la division de la communauté scientifique, qui était partagée sur les conséquences éventuelles de l'accueil d'un enfant par un ou des parents homosexuels", que "S'agissant du recours, par les autorités internes, au motif tiré de l'absence de référent paternel ou maternel dans le foyer d'un demandeur à l'agrément en vue d'adopter, la Cour estime que cela ne pose pas nécessairement problème en soi. Toutefois, dans les circonstances de l'espèce, il est permis de s'interroger sur le bien-fondé d'un tel motif qui a finalement pour conséquence d'exiger de la requérante qu'elle justifie, dans son entourage proche, de la présence d'un référent de l'autre sexe, risquant ainsi de vider de sa substance le droit qu'ont les célibataires de demander l'agrément, dès lors que la présente affaire ne concerne pas une demande d'agrément en vue d'adopter présentée par un couple, marié ou non, mais par une célibataire. Aux yeux de la Cour, un tel motif aurait donc pu conduire à un refus arbitraire et servir de prétexte pour écarter la demande de la requérante en raison de son homosexualité", que "dès lors que le demandeur ou la demanderesse, bien que célibataire, a déjà constitué un foyer avec un ou une partenaire, la position de ce dernier et la place qu'il occupera nécessairement au quotidien auprès de l'enfant qui viendra vivre dans le foyer déjà formé commandent un examen spécifique, dans l'intérêt supérieur de l'enfant.", que "La Cour constate donc que les juridictions administratives ont eu soin de juger que les orientations sexuelles de la requérante, bien que prises en compte, ne fondaient pas la décision litigieuse et ne faisaient pas l'objet d'une position de principe hostile.", que "Cependant, de l'avis de la Cour, le fait que l'homosexualité de la requérante ait été aussi présente dans les motivations des autorités internes est significatif.", que "certains avis étaient rédigés en des termes révélateurs, s'agissant de la prise en compte, de manière déterminante, de l'homosexualité de la requérante", que "malgré les précautions de la cour administrative d'appel de Nancy, puis du Conseil d'Etat, pour justifier la prise en compte des « conditions de vie » de la requérante, force est de constater que les orientations sexuelles de cette dernière n'ont cessé d'être au centre du débat la concernant et qu'elles ont été omniprésentes à tous les niveaux des procédures administrative et juridictionnelle".

   Et la cour conclut : "Compte tenu de ce qui précède, force est donc de constater que les autorités internes ont, pour rejeter la demande d'agrément en vue d'adopter présentée par la requérante, opéré une distinction dictée par des considérations tenant à son orientation sexuelle, distinction qu'on ne saurait tolérer d'après la Convention." et que "En conséquence, compte tenu de ce qu'elle a indiqué au paragraphe 80 ci-dessus, la Cour estime que la décision litigieuse est incompatible avec les dispositions de l'article 14 combiné avec l'article 8."


  Ecartons nous maintenant de cette affaire locale pour réfléchir plus largement sur le devenir de telles situations.

  La position de la cour européenne des droits de l'homme est considérée par les associations homosexuelles comme une victoire. Cela est sans doute vrai si la question posée est : "Un adulte  homosexuel peut-il se voir refuser l'agrément à l'adoption pour le seul motif de son orientation sexuelle ?", puisque la réponse est dorénavant clairement non.

  De fait, si l'on s'en tient au seul critère de l'orientation sexuelle, il est bien difficile de démontrer en quoi un adulte homosexuel est par hypothèse moins apte à élever un enfant qu'un adulte hétérosexuel. Le fait que chez les couples "classiques" on trouve en grande quantité des violences entre conjoints, de même que des agressions sexuelles et physiques sur les enfants,
sans oublier les séparations en forme de guerillas dont les enfants manipulés par les uns et les autres sont les premières victimes, ne permet pas vraiment aux hétérosexuels de se positionner en donneurs de leçons.

  Seules des oppositions de principe, pour des raisons philosophiques ou religieuses, ou plus insidieusement à cause d'un sentiment que l'homosexualité c'est "sale", autrement dit une méfiance instinctive mais non issue d'un raisonnement élaboré, peuvent conduire à considérer qu'un enfant est forcément en danger auprès d'un homosexuel ou d'un couple homosexuel.


  Mais le droit européen suffit-il à ouvrir aussitôt la porte à des adoptions en nombre par des homosexuels ? Cela est bien moins certain, et cette victoire pourrait être pour partie un trompe l'oeil.

  Aujourd'hui, s'agissant des enfants adoptables français, nous savons qu'il y a beaucoup plus de demandes d'adoption que d'enfants adoptables. C'est très bien côté enfants puisque cela signifie que de moins en moins de parents sont dans l'incapacité de les élever. C'est moins bien côté adoptants puisque de plus en plus d'adultes attendent désespérément de pouvoir adopter un enfant (d'où des fréquentes tentatives d'adoption d'enfants étrangers).

  La nouvelle question, redoutable, qui se pose alors est la suivante : quand les services décideurs devront  choisir pour un enfant son adoptant parmi plusieurs candidats aux capacités éducatives identiques, quelles raisons auront-ils de préférer un(e) célibétaire homosexuel ou un couple homosexuel (1) à un couple constitué d'un homme et d'une femme ?

  Autrement dit, le fait de grandir auprès d'un homme et d'une femme vivant en couple présente-t-il  incontestablement des avantages pour un enfant en terme de construction de son identité, avantages, si tel est le cas, dont il serait privé auprès d'un(e) homosexuel(le) seule ou vivant en couple avec une personne du même sexe ?

  Si la réponse est positive la problématique se résume de la façon suivante : pas de critique contre les couples homosexuels considérés par principe comme parfaitement aptes à élever très correctement et sainement un enfant, mais un "plus" apporté par les couples hétérosexuels qui offrent à l'enfant élevé un double repère homme + femme.

  Cela reviendrait à privilégier clairement l'intérêt "supérieur" de l'enfant, au sens des conventions internationales.

   Et ce serait une nouvelle situation de conflits de droits, comme nous en avons récemment parlé à propos de l'accouchement sous x.


  Mais ce qui complique encore un peu plus l'appréhension de cette problématique, c'est que les professionnels de l'enfance, notamment les psys, ne sont pas tous du même avis sur l'importance, pour les enfants, d'avoir autant que possible, et en même temps, un référent homme et un référent femme.

  Deux positions extrêmes peuvent sans doute être écartées. Ni le "il faut traiter l'adoption par les homosexuels exactement comme l'adoption par les hétérosexuels sans se poser de questions", ni le "jamais les homosexuels ne pourront offrir aux enfants les mêmes avantages que les hétérosexuels" ne sont à retenir.

  Il reste alors un entre-deux incertain imposant de prolonger l'analyse. 

  C'est pourquoi il serait intéressant et utile que des professionnels réellement objectifs observent l'évolution des enfants dans les différentes configurations et, si cela est possible, décrivent les conséquences pour les enfants des unes et des autres. Mais cela risque d'être une mission particulièrement périlleuse.

       En tous cas, quelles soient les décisions finales et les éventuelles évolutions législatives, il est indispensable qu'elles prennent en compte d'abord le devenir des enfants, qui ne doivent pas devenir les enjeux, ni les victimes, de conflits de positions de principes trop réductrices.


       Quoi qu'il en soit le débat reste ouvert, dans lequel chaque citoyen a son mot à dire, à condition toutefois que sa réflexion ne soit pas dévoyée par une montagne de préjugés...

 
--------

1. Il ne peut pas en droit y avoir adoption plénière par deux homosexuels en couple car selon les termes de l'article 343 du code civil l'adoption ne peut être demandée que par des "époux", "mariés" depuis au moins deux années. Si ces conditions étaient maintenues, l'adoption par un tel couple supposerait préalablement le droit de se "marier".

 

Commenter cet article

JMT 06/09/2012 23:45


Evacuées les questions d'égalité, de droit européen, de tolérance et de pensée correcte, il reste une question épineuse entre toutes.Les femmes et les hommes sont des êtres génétquement
différents. A priori, ça surprend. Mais le diable étant dans les détails, regardons l'adoption pour en tirer des conséquences. L'entreprise SFR accorde des congés parentraux aux parents
homosexuels dont le labadens attend un enfant, bien. Le journal Le Monde précise qu'il en est ainsi pour l'homme dont le compagnon attend un enfant. Stupeur, Marcello Mastroiani a brodé sur ce
thème, mais connaîtrions-nous une mutation. Non, l'expression est simplement défectueuse. Développons: ce compagnon a, par inattention, distraction, ou sacrifice, couché avec une dame qui se
trouve enceinte. Mais lui-même n'atend rien du tout. La situation est révélatrice de la confusion des genres qui culmine ailleurs.


Un ménage de dames pourra toujours avoir un enfant adoptable par l'une des deux, issu de la chair de l'autre, par un moyen quelconque, mais légitime si ce n'est légal. En revanche, les hommes,
jamais. Ils sont obligés de recourir à un vas externum qui abandonnera son enfant, soit accouchera sous x. Bien sûr, ils peuvent adopter un enfant déjà abandonné, mais la situation
juridique de l'adoption crée une inégalité qui ne peut se comprendre que biologiquement et non pas juridiquement. Aux femmes les enfants légitimes aux hommes les enfants des autres.
Naturellement, je n'envisage pas le cas du ventre à louer, ni de l'achat de grossesse, ou alors, il faut tout revisiter.


Ce n'est qu'une opinion.

nicolefournerie 30/08/2012 21:26


Dommage que Levi-Strauss ne peut pas "déposer" son commentaire !


 

BRUTY 21/08/2012 17:09


Bonjour,


Je viens de lire un fait divers qui a retenu bien fort mon attention. Il 'agit d'un couple homosexuel femme bien constitué, ayant procédé à l'insémination artificielle afin d'obtenir un enfant.
Le couple a demandé au tribunal une dérogation pour la responsabilité parentale partagée. Cette dérogation a été obtenue.


Au bout de 8 ans le couple se sépare et tout le monde sait que les querelles entre femmes sont plus ardues que celles entre les hommes. La mère biologique de l'enfant a remis en question la
responsabilité partagée de l'enfant et celui-ci ne peut plus voir sa deuxième mère. Un vrai drame pour l'enfant que deux femmes tentent de s'arracher.


Pour ma part je suis contre mariage homosexuel sans plus. C'est une institution et chacun est libre de se marier à la condition que ce soit avec une personne du sexe opposé. L'égalité entre
citoyen est parfaite. Cette institution tend depuis la nuit des temps à sacraliser la famille un père une mère des enfants et un toit ou un foyer ! Autrement dit c'est la continuation de l'espèce
humaine.


Pour ma part encore l'homosexualité est une perversion. Le sexe c'est pour faire des enfants. Mais voilà manger c'est pour ne pas mourir de faim et pourtant tout le monde mange d'abord pour le
plaisir. Manger est aussi une perversion. Je crois que dans tout être humain il y a un plaisir sexuel qui a du mal à faire la différence des sexes.


Je crois qui ne faut pas être les fondamentalistes de l'homosexualité pas plus de l'hétérosexualité. Dans notre société après bien des déboires avec les dominateurs de tous poils, la sodomie
l'homosexualité a toujours existée plutôt cachée. Notre société a évolué  et ce n'est plus un tabou. A trop exagérer nous risquons de revenir en arrière.


Dans nos lois il faut aussi considérer non pas le cas d'école mais tous les cas et qu'adviendra-t-il des enfants après séparation. Si nous voulons absolument légiférer sur le mariage homo, il
faut aussi en étudier les perversités.


Au final ce qui est bizarre. Nous avons fait le pacs pour les homos et c'est les hétéros qui l'utilisent et même qui se marient après, comme si le pacs était la préparation au mariage hétéro !
Les hétéros refusent le mariage et ne se  marient qu'après avoir fait des enfants. Il est difficile de comprendre pourquoi des homosexuels tiennent tant à ce mariage. C'est une minorité qui
ne semble pas vouloir respecter les principes fondamentaux de la société !


Jean-Marie BRUTY

kéline 21/10/2009 15:26


Sans vouloir prendre en compte les qualités éducatives des uns ou des autres, je me place du côté de l'enfant. Un enfant adoptable a subi le traumatisme de l'abandon. Sa  vie
durant, il en gardera une fragilité même si ses parents adoptifs font tout pour combler l'angoisse sousjacente qui resurgit dans les périodes de remise en cause qui frappent tout un chacun.
Pourquoi vouloir rajouter à cette difficulté d'identité une autre difficulté qui va les différencier encore des autres, celle d'avoir deux mères ou deux pères mais pas un  père et une
mère réunis ? Il ne s'agit pas alors d'image masculine ou féminine, il s'agit d'un père et d'une mère comme la très grande majorité des enfants autour d'eux. Les enfants ont un réel
besoin de faire partie intégrante d'un groupe et de s'y fondre et un oncle ce n'est pas un père, pas plus qu'une tante n'est une mère.


Ydhista Lévisoïtin 20/10/2009 08:28


Bonjour,
Je dois reconnaître que je découvre à la fois ce blog et cet article, sans doute faut-il creuser davantage.
Néanmoins, je vous rejoins totalement pour affirmer que l'intérêt de l'enfant doit être le seul critère d'élection à l'adoption. Je pense par exemple à cette affaire d'insémination post mortem, où
je trouve que cet aspect là fut aussi un peu passé sous silence.

Concernant, l'adoption par un couple homosexuel(le), je voudrais néanmoins apporter une précision sur les aspects de référent paternel ou maternel. Il s'agit surtout de référent masculin et féminin
à mon sens, ce qui est un peu différent.
Dans le cas d'enfants élevés par des couples composés de personnes du même sexe, ce besoin est parfaitement connu des protagonistes, et nombre de pédopsychiatres ont pu relever que la plupart de
ces couples savent faire intervenir, quand il le faut, et il le faut sans doute toujours, la composante manquante par la présence d'un "oncle" ou d'une "tante".
le référent est loin de manquer, le plus souvent.
A bientôt


aufinal 17/10/2009 18:34


 

Le cas dont vous parlez c'est celui d'une institutrice en école maternelle qui a
formulé une demande d'agrément afin d'adopter et qui n'a pas caché aux "sevices" sociaux qu'elle était homosexuelle. Car ne pas dire son homosexualité et cacher un temps son partenaire paie plus
que la franchise. De nombreux homosexuel vous le dirons !


Peut-être pensait-elle que s'occuper à plein temps des enfants des autres lui
permettrait plus facilement d'avoir un enfant à temps plein pour s'en occuper. lol


 


Passons comme vous le dite sur "les étapes procédurales qui importent peu". Mais
constatons qu'il lui a fallu dix ans (1998 date de sa demande - 2008 date de l'arrêt de la cour européenne) pour ....


 


- recevoir 10 000 euros de dommages et intérêts


- reprendre à zéro sa demande d'agrément !


 


Maintenant qu'elle va sur ces 48-50 ans, on risque de lui reprocher son grand
âge... puisqu'on tente d'imposer par voie législative un écart d'âge maximal 45-50 ans entre l'adoptant et l'adopté !



Parlons aussi d'un autre jugement. Notamment de ces deux femmes homosexuelles
pacsées depuis 2002 ayant eu chacune un enfant grâce à la Procréation Médicalement Assistée (PMA) en Belgique et qui firent une demande de délégation parentale croisée devant le JAF. de
Tourcoing, qui l'accepta.


Pourtant il précisera, qu'en cas de mort de la mère biologique, la délégation
d'autorité parentale n'existe plus et une procédure de tutelle s'imposera... puisque le ministère public été intervenu dans ce sens.


 


Ainsi, si effectivement le décès d'une des deux femmes intervenait les "sevices"
sociaux serai en droit de retirer l'enfant et de le mettre en famille d'accueil les temps que la procédure de tutelle soit terminer. Mieux le juge des tutelles pourrait parfaitement refuser cette
tutelle à cette lesbienne non pas pour son homosexualité... mais pour mœurs contraires à la morale publique puisqu'elle a clairement détournée la loi française en utilisant la PMA en
Belgique.


 


Et vous parler de conflit de loi . La loi à un esprit ! Normalement, la loi, les
règlements etc. visent surtout à éviter les conflits et à inclure les citoyens que nous somme dans la société et non pas exclure.


Le cas des homosexuels à qui l'ont interdit des agréments d'adoption et à qui l'on
refuse des délégations d'autorités parentales même après la mort du parents biologique sont dans le même cas que les parents qui se séparent.


 


« Jafferie » et « sevices sociaux » par leur décision se donne
le droit d'envenimer les conflits et aussi le droit d'exclure sous le prétexte sacro-saint de la protection maternel et infantile : « l'intérêt supérieur de
l'enfant »


 


Mais ce qui est particulièrement
intéressant à constater, c’est que c’est presque toujours l'homme (le père, les homosexuels mâles) qui se trouvent ainsi exclu. Et que les professions qui participe à cette exclusion sont
fortement féminisé souvent à plus des quatre cinquième.


On peut le comprendre de bien
des manières, mais surtout du fait que l'homme représente une ancienne puissance souveraine, celle qui s’exerçait dans la famille.


Il reste dans l'inconscient
collectifs cette souveraineté qui doit être destitué. Et comment mieux le destituer qu’en le destinant à être l’exclu.


 


D'ailleurs vous le dites très
bien « Deux positions extrêmes peuvent sans doute être écartées. (…) Il reste alors un entre-deux
incertain imposant de prolonger l'analyse. (…) il est indispensable qu'elles prennent en compte d'abord le devenir des enfants, qui ne doivent pas devenir les enjeux, ni les victimes, de conflits
de positions de principes trop réductrices. »


 


C'est bien dans ce « entre-deux incertain » que l'exclusion jouera à plein au nom de « l'enfant ».


 



Denis Monod-Broca 17/10/2009 18:02


Vous posez très bien le problème. 

Deux remarques cependant.

1ère remarque : le fait que tous les couples "ordinaires", constitués d'un homme et d'une femme, ne soient pas tous exempts de reproches est un argument souvent évoqué par les défenseurs des
"couples" homosexuels. Ce n'est pas un argument très solide. "Ce n'est pas parce que la soupe est mauvaise que le fromage est bon". Que ces couples-là puissent être mauvais ne rend pas tous ceux-ci
bons...

2ème remarque : tous ces débats sont sous-tendus par une idée fausse, l'idée d'"orientation sexuelle". Selon cette idée, cette idéologie plutôt, les diverses orientations sexuelles seraient de
valeur équivalente. Si on parle de jeux érotiques, soit, tout se vaut. Si on parle de l'acte de chair, il en va différemment. L'acte de chair n'a pas d'équivalent. Sauf à renier notre qualité
d'être humain, né d'un homme et d'une femme...