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Publié par Parolesdejuges

Par Michel Huyette


   Même si au cours des derniers mois le nombre de suicides sur le lieu ou à cause du travail a considérablement augmenté, cela fait maintenant plusieurs années que tous les clignotants sont au rouge (1). Déjà, en 1998, un bulletin de l'inspection du travail (juillet) soulignait que "la France, l'Argentine, le Canada et l'Angleterre sont les pays où la fréquence des agressions et des cas de harcèlement sexuel sur le lieu de travail est la plus élevée, c'est ce que dévoile un nouveau rapport [...] qui représente l'étude la plus approfondie jamais réalisée au niveau mondial sur la violence sur le lieu de travailautant les travailleurs que les employeurs reconnaissent de plus en plus souvent que la violence psychologique constitue une forme grave de violence. La violence psychologique comprend tout comportement abusif et tyrannique vis-à-vis d'un subalterne ou d'un pair ou encore tout harcèlement psychologique exercé par un groupe à l'encontre d'un individu », que « les études réalisées ces dernières années ont permis d'apporter de nouvelles preuves de l'impact et du préjudice causés par la violence non physique à laquelle on se réfère souvent sous le terme de violence psychologique [...]Le concept de la violence au travail est en train d'évoluer en ce sens que l'on accorde désormais autant d'importance aux comportements psychologiques qu'aux comportements physiques et que l'on reconnaît pleinement la portée des actes de violence secondaires".

   Deux années plus tard, l'agence européenne pour la santé et la sécurité au travail écrivait que "l'Europe devrait accorder une plus grande attention à la gestion du stress si elle veut que ce problème, qui touche déjà près d'un travailleur sur trois, n'aille pas en empirant », que « le niveau élevé de stress sur les lieux de travail européens est une cause de préoccupation majeure et un défi pour tous au vu de ses retombées sur la santé des travailleurs, des coûts et répercussions économiques pour les entreprises et du coût social qui en résulte pour les pays européens », que « le sentiment de stress naît d'un déséquilibre entre les exigences du poste, telles que les perçoit le travailleur, et les ressources dont il pense disposer pour satisfaire à ces exigences. Les retombées ne sont pas seulement de nature psychologique, elles affectent aussi la santé physique des personnes, leur bien-être et leur productivité », et que « parmi les éléments du lieu de travail pouvant influer sur le niveau de stress figurent la fonction et la culture de l'entreprise, le rôle dans l'entreprise, l'évolution de carrière, la charge de travail, le rythme de travail et l'environnement professionnel physique. Un changement rapide du milieu professionnel dû à des bouleversements constants de ces facteurs peut augmenter l'effet de ces derniers ». Et il y est indiqué que « le stress professionnel est un risque pour la santé et la sécurité qui devrait être géré de la même manière logique et systématique que d'autres problèmes de santé et sécurité" (2)

   Par ailleurs, le lien entre certaines formes de stress et le travail ne fait plus aucun doute. C'est ce qui explique que les tribunaux, puis au final la cour de cassation, aient admis voilà déjà plusieurs années que le suicide, surtout s'il se produit dans l'entreprise, puisse être considéré comme un accident du travail (arrêt). Il en va de même de la dépression (arrêt).

   Les juridictions prud'homales (conseils de prud'hommes et chambres sociales des cours d'appel) sont aux premières loges pour constater, même sur un échantillon, l'ampleur et l'évolution du phénomène.

   S'agissant des salariés devenus inaptes, là où il y a quelques années les dossiers concernaient des salariés ayant subi une atteinte physique (blessure), nous voyons aujourd'hui de plus en plus de salariés anéantis par leurs conditions de travail et qui entrent en dépression.  Le mécanisme est alors toujours le même : arrêt de travail, visite (dite "de reprise") par le médecin du travail, constat de l'impossibilité de remprendre l'activité, puis licenciement pour inaptitude.

   Ce qui différencie la situation des dépressifs de ceux qui ont été physiquement blessés, c'est que le retour dans l'entreprise est beaucoup plus difficile pour les premiers. En effet, si une blessure gêne l'activité professionnelle, une modification des missions ou une adaptation du poste peut  parfois permettre le retour au travail. Alors que quand la dépression s'installe, le ressentiment du salarié envers l'entreprise et/ou l'employeur est tel que son reclassement est la plupart du temps illusoire. Souvent, le médecin du travail écrit dans son avis que le salarié est "inapte à tout poste de l'entreprise". Et si d'un point de vue juridique cela ne dispense pas l'employeur de son obligation de rechercher un reclassement, de fait la démarche est illusoire, le salarié de voulant pas revenir là où se trouve la source de sa dépression.

   Un autre aspect de la problématique concerne les licenciements de salariés pour non atteinte des objectifs. Les dossiers font apparaître des employés devant produire toujours plus, tenus d'atteindre des objectifs très élevés quand ce n'est pas irréalisables. L'employeur plaide la plupart du temps que les objectifs ont été "acceptés" par les intéressés.  Mais même quand le salarié a signé un avenant à son contrat de travail, la plupart du temps il n'a pas eu vraiment le choix et il s'est piégé lui-même. En attendant, cette hantise du toujours plus de résultat, la crainte permanente de l'insuffisance et du licenciement, sont un très fort facteur de stress.

   Tout ceci, mis en parrallèle avec les récents suicides, nous conduit à la conclusion suivante :

   Ce qui précède nous montre que malgré toutes les études publiées depuis de nombreuses années, et malgré tous les avertissements des spécialistes, rien n'a été réellement fait, dans les entreprises, et notamment les plus grandes, pour apréhender la réalité du mal être des salariés et y apporter des réponses vraiment efficaces. En tous cas, les employeurs ne peuvent pas prétendre ignorer le phénomène et son importance. L'absence d'attention suffisante au bien être des employés résulte donc d'une démarche délibérée.

   Au niveau politique, de récents commentaires ne sont pas de nature à rendre optimiste. Selon les medias, et à propos des suicides répétés chez France Telecom, le ministre du travail aurait récemment dit : "Il ne faut pas oublier que cette entreprise, c'est d'abord une mutation industrielle réussie". Ainsi donc, l'évolution d'une entreprise vers plus de profit au détriment de la santé des salariés est une... réussite. Le message quant aux priorités ne peut pas être plus clair. C'est l'argent avant les hommes.

  C'est pourquoi, au-delà des discours de façade mettant en avant une volonté de faire évoluer les choses, et destinés uniquement à calmer les angoisses des salariés, il est illusoire d'espérer une évolution radicale à court ou moyen terme.





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1. A lire, notamment :

- "Les risques psychosociaux au travail"  Ministère du travail 2008

- "Organisation du travail et nouveaux risques pour la santé des salariés" CES 2004

2. Ces références sont reprises d'un article que j'ai publié en 2004 dans la revue juridique Dalloz sous le titre "Dépression, accident du travail, et faute inexcusable".





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annaclaire 24/10/2009 16:39



Bonjour,


Il y a deux ans je proposais à 20 éditeurs un roman/essai traitant du suicide au travail. Cet ouvrage avait un intérêt majeur : il livrait des pistes sur le
profil du salarié candidat au suicide. Je pensais en produisant cet ouvrage aider les RH et autres médecins du travail à repérer les personnels en danger. Aucun éditeur n’a souhaité produire
l’ouvrage. Je le tiens en conséquence à disposition de ceux et celles qui voudraient en faire usage …


Voici comment, il y a deux ans, je présentais l’ouvrage :


…/…rédigé à l'attention de :
* ceux qui respirent et transpirent le travail.
* ceux qui ambitionnent à coup sûr qu’on grave un jour sur leur tombe: « Il fut un travailleur acharné » …éduqués dans la perspective de plaire à un chef ou un patron.
* ceux qui succombent à la dictature du sourire, qui à longueur de couloirs répondent au très rituel « comment allez-vous » par le très académique « ça va.
* tous ceux qui peinent à se lever le matin, qui travaillent seize heures d’affilée et ont pourtant le sentiment de ne pas avancer, qui se rassurent en se disant que c’est une mauvaise passe.
Non, ça n’ira pas mieux demain.
* ceux qui, privés de leurs béquilles chimiques, s’effondreraient.


Bon week-end à vous,
Annaclaire