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Guide de la protection judiciaire de l'enfant

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Publié par Parolesdejuges

Par Michel Huyette


    Certains sujets sont beaucoup plus difficiles à aborder que les autres car on sait, à l'avance, qu'ils déclenchent inéluctablement d'importantes polémiques.  Il en va ainsi de la situation souvent extrêmement préoccupante des enfants après la séparation de leurs parents.

   Le mardi 7 décembre 2010, une chaîne de télévision publique a diffusé un reportage intitulé "Couple déchiré, enfant otage" (1).

   Ce que le reportage a bien mis en avant, et que les professionnels constatent ou en tout cas pressentent trop souvent, c'est qu'il arrive que des enfants soient tellement influencés par l'un de leurs parents, celui qui en a la garde après séparation, qu'ils en arrivent à avoir une attitude de rejet total envers l'autre parent qui ne repose sur rien de compréhensible. 

  Une scène était particulièrement éprouvante.  Un homme, qui n'était autorisé à rencontrer sa fille que dans un point-rencontre, en présence d'un tiers, et quelques minutes de temps en temps, a été équipé d'un discret micro. Cela a permis au journaliste d'enregistrer les hurlements de la petite fille au moment où son père est entré lui-même dans la pièce dans laquelle elle se trouvait déjà. Et cette jeune enfant n'arrêtait pas de hurler : "Je veux qu'on me laisse partir, je ne veux pas le voir".
Sans que personne ne puisse expliquer un tel comportement à partir de la seule personnalité du père.

   Le journaliste a aussi interviewé deux jeunes adultes qui avaient pendant longtemps été élevés par leur mère qui demeurait dans un pays d'Afrique. Quand le journaliste les a rencontrés, ils étaient revenus auprès de leur père en Europe. Ils ont expliqué tous les deux avoir mis très longtemps à comprendre à quel point leur mère avait tenté de les convaincre que leur père était quelqu'un de particulièrement odieux et dangereux, et qu'ils avaient découvert, après avoir repris contact avec lui, à quel point tout ce que leur mère avait tenté de leur mettre dans la tête était contraire à la réalité.

   Le psychiatre sollicité pour l'émission a expliqué qu'il s'agissait là d'un mécanisme de plus en plus fréquent que les praticiens appellent l'aliénation mentale des enfants. Le concept est très simple : l'enfant est tellement influencé par l'un de ses parents qu'il se convainc lui-même que l'autre est monstrueux, quand bien même cet enfant n'a aucune raison de raisonner de cette façon parce qu'il n'a jamais rien vécu qui soit de nature à l'inciter à craindre à ce point son autre parent.

   Cette émission m'a rappelé un souvenir tout à fait particulier. Juge des enfants à l'époque, j'avais convoqué dans mon bureau un garçon d'une dizaine d'années à propos duquel les travailleurs sociaux disaient qu'il évoluait mal, qu'il présentait des troubles de la personnalité, et, surtout qui ne voulait absolument pas aller rencontrer son père. Ce garçon, très sage et très posé dans mon bureau, m'a expliqué avec une décontraction surprenante mais une conviction absolue qu'il était impossible qu'il se rende chez son père qui était agriculteur parce que son père avait comme seul objectif de le faire venir près de son tracteur pour pouvoir le tuer avec. Toutes les investigations pratiquées en direction du père avaient démontré qu'il n'en était rien et que ce père était par rapport à cet enfant largement inoffensif.

  En tout cas, c'était là une illustration particulièrement flagrante de cette aliénation mentale qui est particulièrement impressionnante en ce sens que les enfants sont tellement convaincus de ce qu'ils racontent que l'on ne peut s'empêcher de penser, si l'on n'est pas avisé de ce qui peut se passer, qu'il y a peut-être bien une part de vrai dans leur récit.


   Et c'est bien là l'argumentaire principal du parent qui cherche, par tous les moyens, même les plus malhonnêtes et les plus dévastateurs pour l'enfant, à écarter quand ce n'est à supprimer totalement la présence de l'autre parent auprès de cet enfant. Le parent qui rencontre le juge déclare : " Vous voyez bien monsieur le juge à quel point il est perturbé, et je vous demande de l'écouter. Il vous dira lui-même ce qu'il pense de son père/sa mère. Moi je ne veux pas l'influencer, bien sûr, mais d'un autre côté je ne peux pas l'obliger à aller voir son père sa mère  s'il n'en a pas envie, vous comprenez."

    C'est alors que le piège se referme sur l'autre parent. Car le juge est souvent impressionné par le comportement de l'enfant. Étant le témoin d'un refus catégorique de celui-ci de rencontrer l'autre parent, le juge hésite à imposer de telles rencontres car il craint d'être à l'origine, de ce fait, de troubles supplémentaires de l'enfant.  Ce que ne manquera pas de souligner le parent qui cherche à écarter l'autre.

   La machine infernale se met alors en route. On demande à l'autre parent de patienter, on désigne des intermédiaires et des travailleurs sociaux, on passe d'un essai à une tentative de rencontre, l'enfant manifeste encore son désarroi par des troubles du comportement, on demande à l'autre parent de patienter, on ordonne des expertises, et les mois passent, quand ce ne sont les années. Il est alors facile au parent gardien de dire  que des rencontres avec l'autre parent sont d'autant moins opportunes que cela fait maintenant longtemps que l'enfant ne l'a plus rencontré.

  Et comme l'ont expliqué plusieurs parents dans le film, après avoir désespérément cherché à garder le contact pendant une longue période, ils peuvent en arriver par lassitude ou désespoir à laisser tomber. Le parent manipulateur se voit alors gagnant sur tous les plans. Au détriment de l'enfant.


   Une des solutions qui peut pourtant être envisagée, c'est, lorsque le juge a récolté suffisamment d'éléments pour pouvoir envisager sérieusement qu'il s'agisse d'un cas d'aliénation mentale d'un enfant à cause du comportement du parent gardien, de confier provisoirement cet enfant à un tiers, afin d'observer comment évolue la relation entre cet enfant et l'autre parent quand l'enfant n'est plus au quotidien à proximité du parent gardien. Mais cela suppose d'accepter que pendant quelque temps, juste après la rupture avec le parent gardien, l'enfant n'aille pas très bien. Ce que, une fois de plus, ne manquera pas de mettre en avant ce parent gardien pour s'y opposer.


   Certains parents, obnubilés par leur conflit avec leur ancien conjoint, ne se rendent probablement pas vraiment compte des dégâts qu'ils occasionnent en cherchant à faire de leur enfant un instrument de guérilla. Ce sont des adultes qui sont pendant un temps totalement incapables de raisonner en dehors de leurs propres préoccupations. Alors qu'ils mettent en avant l'intérêt de leur enfant,  ils n'ont en réalité aucun intérêt pour lui.

   Sans doute, chez certains d'entre eux, y a-t-il la hantise de ne plus avoir leur enfant au quotidien. D'une certaine façon, on peut comprendre que pour un parent se contenter d'avoir auprès de soi son enfant un week-end sur deux et une partie des vacances, alors que le bonheur c'est de le voir à tout moment, génère une douleur très importante. On peut intellectuellement comprendre que ces parents, devant la hantise de se retrouver seuls, mettent en place consciemment ou non des stratégies pour faire en sorte que leur enfant ne les quitte  jamais.

   Mais, au moment où le juge doit faire des choix, la douleur même réelle d'un parent ne peut pas  justifier le mal fait à un enfant en le privant de son autre parent et, surtout, en le blessant psychologiquement. La priorité du juge c'est le second, par le premier.


   C'est en partie pourquoi, dans les décisions des juges aux affaires familiales, on voit de plus en plus souvent apparaître comme critère d'attribution, soit de l'autorité parentale soit de la résidence de l'enfant, la capacité de l'un des parents, supérieure à celle de l'autre, de maintenir un contact entre cet enfant et ses deux parents, sans aucune tentative de mise à l'écart de l'autre. Autrement dit, c'est le plus conciliant, le moins égoïste qui a gain de cause.

   De ce fait, certains parents devraient éviter de faire trop valoir dans leur argumentaire remis au juge à quel point l'autre parent est incapable de s'occuper voire de s'approcher de leur enfant commun,  certains arguments étant un peu comme des boomerangs. On croit en le jetant devant soi pouvoir atteindre celui qui est en face, mais la victime c'est celui qui le lance.

   En tout cas, une chose est certaine. Ce n'est pas demain que l'on verra ce genre de situation disparaître. 

--
1. Film d'Olivier Pighetti, journaliste qui a réalisé plusieurs films très intéressants sur des problématiques judiciaires.  Film accessible pendant huit jours sur le site de France télévision, en cliquant ici

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microsoft outlook online login 17/05/2014 14:01

It is true that there are children who give unusual response after their separation from parents. It becomes impossible for them to accept another person and they also start acting aggressive. It is a very disappointing situation when parents and children get separated. Thanks for discussing this.

lasalomone 11/02/2014 14:13


Si ceci existe véritablement, il ne faut pas faire l'amalgame des choses et chaque situations de divorcés n'est absolument pas la même.Comment vous parlez de non présentations dans certains cas
où le père ou la mère  qui n'a pas la garde est un parent démissionaire.Comment accuser un parent , une mère qui a fait face toute seule à ses obligations sans la participation de l'autre,
comment pouvez vous convaincre un enfant de dire que le parent qui a la garde l'a manipulé alors que les preuves de démission et abandon sont là?.Depuis quand les juges des enfants fixent la
résidence et la garde des enfants?Est- ce qu'un enfant est stupide? non ! un enfant peut être manipulé par certaines autorités ou toutes autres personnes mais il sait qui s'occupe de lui qui a
toujours été là pour l'aider le soutenir , à l'école ou ailleurs lutter pour qu'il puisse garder son innocence et avoir un droit, un toit un bon traitement.Inutile donc de faire des chantages en
disant à un enfant si tu choisis tel parent tu restera encore dans un centre ou tu ne reçois ni soins ni affection un centre où l'on fait pression sur toi pour que tu marche dans le sens de la
juridiction qui pour des raisons discriminatoires prefère un parent plus que l'autre ;Prenons le cas, d'une mère qui a élevé toute seule ses deux enfants parceque le père l'a abandonné, bon on
peut mentir à une enfant mais lorsque grande elle constate elle même en effet que l'autre parent l'a vraiment abandonné alors même que les autorités ont les preuves et fonctionnent sur un fond de
manigance diabolique et discriminatoire voir corruption envers un parent de nationalité étrangère comment pouvez vous parler de justice?Nous aussi nous réclamons justice mais hélas il me semble
que certains juges ne méritent pas une place à la justice.


C'est bien de dénoncer le divorce mais la société française en elle même pousse aux divorces, comment expliquez vous ceci 1m/2 finit par un divorce je me pose des questions sur cette société et
l'envie d'un mariage au sein de cette société me passe.J'ai été élevée dans le respect du mariage mais ici je suis completement deboussolée donc à mon avis il faut déjà regler les sociétés , les
éducations, les juridictions de l'Etat pour un travail impartiel .

JMJ 28/02/2011 13:14



Bonjour,

Merci pour cet excellent article, qui donne un très bon éclairage du point de vue du juge.


J'avais écrit un billet un billet à l'adresse suivante, qui me semble faire commentaire au vôtre :


http://jmj-ap.blogspot.com/2011/02/quelques-reflexions-sur-les-problemes.html


J'ai abordé ce sujet en tant que père privé de ses enfants depuis deux ans, malgré le fait que la justice ait, depuis le début, manifestement considéré que leur mère était fortement responsable
de la situation. Les éléments que je donne me concernent directement.


Sans prétendre détenir la solution, à supposer qu'il existe une, je pense qu'il existe des pistes d'action.



Jacqueline Phélip 07/01/2011 19:34



Je suis quelque peu étonnée des affirmations de Madame Odinetz. L'aliénation parentale est toujours présentée comme le refus d'un parent par un enfant, conséquence d'une manipulation en forme de
lavage de cerveau par l'autre parent.


Or nous interessant à ce problème depuis plusieurs mois, nous avons la chance d'être en rapport avec des chercheurs américains, connus internationnalement comme spécialistes des conséquences
du divorce sur les enfants et directeurs ou membres de programme de recherche sur " l'aliénation parentale" (Johnston, Kelly, Bruch, Brown, Wallerstein, Pruett etc.........)


Or contrairement à ce qu'affirme Madame Odinetz, le véritable enjeu de l'aliénation parenale est, comme le le dit Warshak lui-même, ou comme le démontrent les chercheurs ci dessus, de
clarifier sa conseptualisation à partir d'études scientifiques pour éviter les erreurs de diagnostic 


Voici ce que disent en résumé ces chercheurs  :


- il y a encore aujourd'hui un manque de fondation adéquate dans les recherches


- la concept lui même d'aliénation parentale n'est pas défini (et varie d'un intervenant à l'autre)


- la recherche sur l'étiolgie est encore de nature largement exploratoire et doit être encore développée


- il n'y a encore aucun moyen de distinguer de façon fiable une "aliénation parentale" tenant à une manipulation, du processus dans lequel un enfant se détache d'un parent car ce
dernier a une attitude problématique ou abusive


- confusion entre une "aliénation parentale" et les réactions prévisibles d'un enfant au dovorce de ses parents


-confusion entre "aliénation parentale" et un syndrome post traumatique ou un état anxieux généralisé chez l'enfant ( si l'enfant, par exemple, a été témoin de violences
intrafamiliales)


- confusion entre une aliénation parentale et les phases normales du développement


- aucune donnée qui justifie aujourd'hui la liste des critères présentés afin de diagnostiquer une aliénation parentale ( pour Johnston et coll. ces symptomes et leur nombre ont été choisis
arbitrairement)


L'aliénation parentale due à un lavage de cerveau existe mais elle est rare et est le fait le plus souvent d'un parent qui a des troubles psychiatriques ou des troubles graves de la
personnalité..


Le professeur Regier, responsable de recherche de l'Association Américaine de Psychiatrie a déclaré en octobre dernier (2009) qu'il n'y avait pas de preuves scientifiques et cliniques suffisantes
pour pouvoir inclure l'aliénation parentale dans le DSM V


En 2001  Williams signalait  déjà que les Cours Suprêmes du Canada et des USA, avaient examiné une question cruciale : quels sont les principes que les juges devraient utiliser
pour déterminer l'admissibbilité des témoignages des experts ? Voici ce qu'il affirme à propos de "l'aliénation parentale":


'Ce concept soulève de graves problèmes s'il est examiné de manière critique quant aux principes d'admissibilté scientifique. Les tribunaux ont manqué de vigilance dans leur rôle de
gardien.L'admissibilité du syndrome d'aliénation parentale ou le l'aliénation parentale ne devrait pas être naivement prise pour acquise."


Aux USA, où l'argument du SAP (crée il y a 25 ans maintenant) a généré tant d'erreurs de diagnostic lesquelles ont mis des enfants en danger, que le guide révisé en 2006 des Juges aux Tribunaux
de la Famille a inclus un énoncé qui dénonce le SAP comme de la "hunk science" et plusieurs Etats ont adopté des législations pour éliminer ce type de défense dans les litiges de garde.


Voulons-nous vraiment suivre la même voie ?


 


 



Olga ODINETZ 24/12/2010 01:33



L’aliénation parentale est une entrave à l’exercice de l’autorité parentale et une maltraitance à enfant. L’article 227-5 du Code
Pénal sanctionne les non représentations d’enfants : « le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer est puni d'un an
d'emprisonnement et de 15.000 euros d'amende ». Il n’est que très rarement appliqué. L’impunité judiciaire incite à la soustraction parentale d’enfant. Le syndrome d’aliénation
parentale est reconnu dans plusieurs arrêts de la cour européenne des Droits de l’Homme (RAJS, 2007, n°270, pp.55-62). En mai 2010, l’Etat français a été condamné pour faute lourde et déni de
justice par la cour d’appel d’Aix en Provence dans une procédure avec une aliénation parentale reconnue. Depuis le mois d’aout 2010, l’aliénation parentale est inscrite dans la loi brésilienne
comme un délit pénal. L’article 9 de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant établit que les Etats parties doivent respecter le droit de l'enfant séparé de ses deux parents ou de l'un
d'eux d'entretenir régulièrement des relations personnelles et des contacts directs avec ses deux parents, sauf si cela est contraire à l'intérêt supérieur de l’enfant. En France, la durée
excessive des procédures concernant des litiges en matière d’exercice d’autorité parentale, ainsi que le manque de courage de nombreux professionnels vont de façon évidente à l’encontre de
l’intérêt supérieur de l’enfant alors que le temps rend les conflits irréversibles. Le nombre de situations d’exclusion parentale augmente (la moitié des plaintes reçues par la Défenseure des
Enfants, rapport 2008). Les situations d’aliénation parentale sont bien connues des magistrats. Des décisions de JAF et de JE mentionnant explicitement l’aliénation parentale sont disponibles sur
le site JAFNET. Vous pouvez consulter des publications concernant l’aliénation parentale sur www.acalpa.org et visionner des interviews de professionnels
sur www.dailymotion.com/ACALPA. L’aliénation parentale
sera probablement inscrite dans le DSM-5 et l’ICD-11 en qualité de trouble du lien. Mais l’enjeu véritable n’est plus la reconnaissance de l'aliénation parentale, mais la prévention de ces
situations de grande violence intrafamiliale dont les enfants sont les premières victimes.


 


 



Céline Gravière 13/12/2010 12:06



Je découvre votre blog au détour d'un tweet... Merci pour ces contributions qui permettent de lier un contact avec ces magistrats que nous cottoyons sans - le plus souvent - les connaître.


Je pratique le contentieux des affaires familiales de manière volontairement pacifiste, me refusant à entrer dans des querelles toujours stériles et nuisibles. Il se trouve que je défend de plus
souvent des papas, ce qui est de loin le plus difficile !


Je m'efforce d'obtenir des droits de visite plus fréquents que ceux dits "classiques" (ce seul libellé m'agace car l'organisation devrait toujours être personnalisée), dès lors que les
disponibilités professionnelles des pères le permettent.


J'avoue que si l'on m'écoute souvent avec un peu d'agacement (les décisions sont parfois un peu plus compliquée à rendre), finalement, je convainc souvent les juges de permettre aux pères de voir
leurs enfants toutes les semaines.


C'est cela qui importe pour que le lien se construise et cela évite bien des dérives quand l'un des parents essaie de dresser l'enfant contre l'autre. A ce propos, j'ai toujours gardé en mémoire
les observations faites par un psychiatre (qui me furent rapportées par celle qui fut mon maître de stage) à qui l'un des parents avait demandé quelle était la meilleure attitude à adopter face à
un dénigrement manifeste de l'autre : surtout ne pas baisser la garde par volonté de ne pas en rajouter car l'on accrédite alors l'autre parent en laissant l'enfant croire que ces paroles sont
vraies. Il serait alors plus sain de dire la vérité à l'enfant, en s'efforçant bien sûr de le ménager dans la mesure du possible.


Enfin, la réalité est que les femmes sont bien souvent responsables de ces actes d'aliénation parentale car elles se sentent toutes puissantes devant les juridictions des affaires familiales, qui
leur donne raison dans la grande majorité des cas !


Mesdames et Messieurs les JAF, à vous de jouer !


 



JMT 12/12/2010 17:27



En tant que juge pénal, je me souviens d'une affaire où une femmer avait déposé cinq plaintes pour attouchements sexuels contre son excompagnon, encaissé cinq non lieu, jusqu'à ce que
exaspéré, le pauvre garçon la cite devant la juridicton pour dénonciation calomnieuse. La dame a été sérieusement condamnée mais n'a pas voulu admettre ses torts. Dans ce domaine-là, il n'y a
aucun espoir à avoir, l'aberration mentale, l'aveuglement égoïste,; le dédain de l'enfant sont incurables; il n'y a que le poids de la justice qui puisse être efficace.



Aurélien Vitrac 10/12/2010 20:25



N'y a-t-il pas des enfants qui d'eux-même, sans lintervention de leurs parents, trouvent un fautif à la séparation et le prennent en grippe par la suite ?



Parolesdejuges 10/12/2010 22:15



C'est possible. Mais rien n'arrive jamais par hasard..... quelle que soit l'origine d'un comportement.
MH



Eve La Fée 09/12/2010 18:53



"Autrement dit, c'est le plus conciliant, le moins égoïste qui a gain de cause."


Donc, ça serait la version moderne du jugement de Salomon ? :)



pascal 09/12/2010 15:04



Il faut aussi traiter le mal par le mal.


L'alliénation est une prison psychologique pour l'enfant. Il en plus facile d'y rentrer que d'en sortir. Face à cet enfermement, pour éviter cela il faut se pencher sur d'autres facteurs sous
jacents ou concomitants comme l'EGV (éloignement géographique volontaire), la non représentation et les multiples entraves caractérisées,  mais pas assez  condamnés qui donnent la clef
de cette cellule castatrice pour un individu en cours de construction.