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Publié par Parolesdejuges

Par Michel Huyette


  Le droit est une matière vivante, en perpétuelle mutation. Ce sont d'une part les textes qui évoluent, et d'autre part les juridictions qui, chaque jour, à travers la mise en oeuvre et l'interprétation des normes, viennent préciser et compléter les règles applicables.

  La jurisprudence repère est d'abord celle de la cour de cassation. La juridiction suprême a mis en place un système lui permettant de mettre en avant ses décisions qu'elle estime les plus importantes. Parmi les moyens utilisés se trouve la diffusion des décisions qui sortent du lot sur son site internet (cf. ici). Les juristes, au premier rang desquels les magistrats, ont donc en permanence un oeil sur ces pages, et peuvent même recevoir des alertes à chaque mise en ligne d'un nouvel arrêt. Le progrès est en marche.

   C'est par ce biais que l'on apprend que la première chambre civile de la cour de cassation vient de rendre une décision susceptible d'intéresser tous les citoyens, la question posée étant non seulement une question juridique mais autant une véritable question de société. La problématique est celle de la limite de la liberté octroyée aux parents de choisr le prénom de leur enfant.

  Dans notre code civil, il est indiqué que "L'acte de naissance énoncera le jour, l'heure et le lieu de la naissance, le sexe de l'enfant, les prénoms qui lui seront donnés, le nom de famille", et que "Les prénoms de l'enfant sont choisis par ses père et mère". Le texte ne donne aucune indication sur ce que peuvent être ces prénoms.  Mais il y est quand même précisé que "Lorsque ces prénoms ou l'un d'eux, seul ou associé aux autres prénoms ou au nom, lui paraissent contraires à l'intérêt de l'enfant ou au droit des tiers à voir protéger leur nom de famille, l'officier de l'état civil en avise sans délai le procureur de la République. Celui-ci peut saisir le juge aux affaires familiales. Si le juge estime que le prénom n'est pas conforme à l'intérêt de l'enfant ou méconnaît le droit des tiers à voir protéger leur nom de famille, il en ordonne la suppression sur les registres de l'état civil. Il attribue, le cas échéant, à l'enfant un autre prénom qu'il détermine lui-même à défaut par les parents d'un nouveau choix qui soit conforme aux intérêts susvisés. Mention de la décision est portée en marge des actes de l'état civil de l'enfant" (art. 57, lire ici).

  Le fait que les prénoms puissent évoluer d'une génération à l'autre est sans doute une bonne chose. Les Anatole et les Germaine ont fait leur temps, les Gérard et les Simone ne sont plus vraiment d'actualité. Même les Jennifer et les Kevin, qui ont eu leur heure de gloire, commencent à appartenir au passé. D'autres séries télévisées américaines apporteront sans doute leurs remplaçants.

  En même temps que ces phénomènes de mode, est apparu une autre pratique qui consiste, pour certains parents, à rechercher l'originalité marquante. D'où des prénoms qui dans un premier temps peuvent surprendre. C'est ainsi que sont apparus comme prénom, entre autres, des noms de fruits (nous connaissons bien Cerise qui nous vante régulièrement les mérites d'un assureur) ou de modèles de voiture.

  Là où la problématique devient sérieuse, c'est quand le prénom présente un risque certain pour l'enfant à qui les parents, par hypothèse, ne demandent pas son avis. C'est le cas quand ce prénom est susceptible d'entraîner des moqueries, est d'emblée ridicule ou grotesque. Mais faute de pouvoir aller très loin dans le positionnement de la ligne rouge à ne pas franchir, le législateur n'a pas pu faire autrement que de se contenter de mentionner un prénom contraire à l'intérêt de l'enfant. En renvoyant le problème au juge chargé de dire à partir de quand le choix parental est contraire à l'intérêt de l'enfant concerné.

  Le récent arrêt de la cour de cassation est une illustration de cette problématique.

  Des parents choisissent comme premier prénom de leur fils "Titeuf". Tout le monde sait d'où vient cette idée, la bande dessinée du même nom ayant eu un succès phénoménal auprès des enfants mais aussi parfois des adultes. L'officier d'Etat civil ayant douté de l'opportunité de ce choix, il a saisi le procureur de la République qui a lui même saisi un juge aux affaires familiales. Ce dernier a refusé l'inscription de ce prénom. Les parents ont fait appel et la cour d'appel a confirmé la décision du JAF. Enfin, sur pourvoi des parents, la cour de cassation a confirmé les décisions antérieures.

  Dans son arrêt du 15 février 2012 (lire ici), la cour de cassation mentionne d'abord l'argumentaire des parents. Ceux-ci ont classiquement mis en avant les conventions internationales en soulignant par ailleurs que le personnage de bande dessinée est éphémère et que ce prénom a déjà été attribué sans opposition. La cour de cassation juge ensuite, sobrement, que la cour d'appel a statué par une décision motivée et a pu considérer que le prénom est contraire à l'intérêt de l'enfant.

  On peut se demander, si les bandes dessinées deviennent source d'inspiration au moment de choisir un prénom, si un enfant à venir sera appelé Vomito (Titeuf n'est pas la seule vedette de la BD) ou, souvenirs obligent, Rahan ou Picsou.

  Le sujet est d'autant moins anodin que chacun sait combien un nom ou un prénom excessivement typés peuvent être difficiles à porter et source de réelles souffrances. Tout prénom est prononcé plusieurs fois par jour, notamment dans les établissements scolaires. Cela peut générer, en cas de railleries permanentes, de graves perturbations psychologiques d'autant plus inacceptables qu'elles auraient pu aisément être évitées. C'est bien pour cela que la législation autorise le changement de nom sous certaines conditions (lire ici). Et tout autant un changement de prénom (art. 60, lire ici).


  Chacun se fera sa propre opinion sur la façon de concilier liberté de choix des parents et protection de l'intérêt des enfants. La recherche d'un équilibre suppose que l'égoïsme des premiers n'anéantisse pas les droits de ces derniers. En tous cas, la possibilité de faire appel au juge pour trancher le litige reste manifestement indispensable et le sera sans doute chaque jour un peu plus.

  Quoi qu'il en soit, quand arbitrer est difficile, il est sans doute possible de conserver en tête un repère simple : puisque la liste des prénoms admis sans difficulté est immense, la protection de l'enfant doit l'emporter puisque le refus d'un prénom présentant un risque excessif n'empêche en rien les parents de choisir un autre prénom plus raisonnable.



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Jolly Jumper 16/02/2012 18:23


Bonjour à tous,


Déjà, ce n'est pas si simple avec les prénoms ordinaires. Je pense aux prénoms mal synchronisés avec le nom de famille. Votre nom ? : Duss, votre prénom ? : Jean-Claude .. et voilà, c'est parti
pour les répliques cultes des "Bronzés"... Sans parler des prénoms genre masculin et féminin : claude... Lorsque vous êtes amené au téléphone à être en contact avec des personnes que vous ne
connaissez pas : votre prénom ? Marcel(lle), Claude... et si la personne a une voix qui ne correspond pas au genre masculin ou féminin : il faut être vigilant de ne pas appeler "madame" si c'est
un monsieur...


Sur ce, bonne soirée à tous,

JM thiers 16/02/2012 11:47


Drôle, mais qui démontre que plus les barrières de la Loi sont souples, plus les citoyens, ou assujettis, reculent les limites de l'ânerie.


Il peut paraître indécent que la Cour de Cass. doive perdre du temps à analyser des prétentions qui heurtent le bon sens, mais il est par ailleurs rassurant de savoir qu'elle le fait.
Souvenons-nous de l'exemple de nos chères études concernant les prénoms cumulés choisis par un pur révolutionnaire pour sa  progéniture "Marx Lucifer Blanqui", et j'en ai oublié un, ça ne
manquait pas de gueule,mais Titeuf,  c'est lamentable, disons plutôt, bien actuel, pauvre, pauvre, d'imagination.