Juré d'assises (bibliographie)
Par Michel Huyette
Le hasard fait parfois bien les choses. Alors qu'il y a quelques semaines était publié le passionnant livre de M. Aziz Jellab (lire ici) sur les jurés en cours d'assises, les éditions l'Harmattan proposent quelques jours plus tard l'ouvrage de M. Pierre-Marie Abadie intitulé :
"Juré d'assises, témoignage d'une expérience citoyenne et humaine" (voir ici)
Comme l'indique l'auteur en préambule, si les journaux sont remplis d'articles sur la cour d'assises, à cause de la nature des affaires qui y sont jugées, il est rare que des jurés s'expriment sur leur expérience.
Sur ce blog, ont déjà été mis en ligne quelques témoignages de jurés (cf. la rubrique "paroles de jurés"). Mais le support utilisé par M. Abadie, c'est à dire un livre contenant son texte d'environ 80 pages, lui permet d'aller plus loin et de nous faire partager plus amplement son expérience et sa vision de la cour d'assises.
M. Abadie, qui a été appelé à quatre reprises au cours d'une session de cour d'assises, a l'honnêteté de commencer son propos en admettant que sa vision de la cour d'assises est inéluctablement en partie subjective.
Cela nous incite à faire le lien avec ce qu'a constaté M. Jellab en rencontrant et en lisant les réponses aux questionnaires de plusieurs jurés (p. 273) : "Mais plusieurs questions restent posées : pourquoi face au même procès des jurés ont éprouvé ce sentiment d'avoir eu la main forcée ou d'avoir été fortement influencés alors que d'autres considèrent que leur point de vue a été pris en compte et qu'il a pesé sur l'issue du délibéré" ? Autrement dit, on constate que des jurés qui ont siégé dans la même affaire aux côtés des mêmes magistrats professionnels font parfois un compte rendu très différent de leur expérience et n'aboutissent pas aux mêmes conclusions.
Et l'on ne peut s'empêcher de relever que M. Abadie, comme il le raconte lui-même, a très mal vécu, dans une affaire, que le point de vue qu'il soutenait n'ait pas été suivi et que la décision finale ait été contraire. Or, comme l'a souligné un juré rencontré par M. Jellab, l'acceptation par un juré d'une décision finale contraire à sa conviction suppose "l'adhésion au jeu démocratique" (p. 383), ce qui n'est pas toujours une mince affaire pour les jurés comme, au demeurant, pour les magistrats.
Il n'empêche que le témoignage de M. Abadie est très intéressant quand il explique ce que représente le fait d'être appelé à la cour d'assises pour un citoyen qui n'est en rien préparé à cette expérience. Les magistrats professionnels ne réalisent peut être pas suffisamment à quel point être juré peut, comme l'affirme à plusieurs reprises M. Abadie, être traumatisant pour ceux qui sont brutalement extraits de leur milieu habituel et qui doivent, sans avoir le choix d'accepter ou de refuser, remplir cette mission à laquelle, comme il le souligne à juste titre, rien ne les prépare.
Par ailleurs, pour les praticiens de la cour d'assises, les livres de M. Jellab et de M. Abadie imposent de s'interroger une fois encore sur les interactions entre magistrats professionnels, et surtout le président, et les jurés. M. Abadie a ressenti parfois une réelle pression de la part du président avec qui il a siégé, et M. Aziz a récolté des témoignages allant dans le même sens. Il y a donc d'évidence une réelle problématique que les magistrats ne peuvent pas ignorer ni écarter d'une simple dénégation. Ce sont leurs pratiques et même leur déontologie qui sont questionnées par ces jurés (lire ici). Car il faut bien l'admettre, certaines pratiques décrites dans le livre de M. Jellab sont troublantes.
Au delà, le livre de M. Abadie intéressera aussi les avocats. Il fait part de se perplexité devant certaines prises de parole et rappelle opportunément un principe que les avocats ont parfois tendance à oublier : la forme, aussi brillante soit-elle, ne remplace jamais le fond. Il le dit ainsi (p. 37) :
"On aime à dire qu'un avocat est (parfois) brillant. Il est alors recherché pour son efficacité supposée. Or je ne suis pas réellement sûr qu'un avocat ait à être brillant pour influencer un jury. Il faut qu'il soit compris. De la compréhension nait l'adhésion. Pour ma part, j'ai éprouvé de la jouissance intellectuelle à écouter un ténor du barreau parisien : il m'a séduit. Face à lui se trouvait une avocate, commise d'office, qui parlait en termes sobres le langage du bon sens et du coeur : elle m'a conquis. L'efficacité était vraiment de son côté. Vraiment. La défense qu'elle représentait en a fortement gagné en crédibilité. Elle n'était pas brillante, elle était sincère. Le juré est séduit par la sincérité".
Il est vrai que les intervenants à la cour d'assises ont parfois le sentiment que certains avocats n'ont pas compris que les jurés d'aujourd'hui n'ont plus rien de commun avec les jurés des dernières décennies, et que, chez ces jurés du 21ème siècle, les effets de manche ou de verbe ne sont plus supportés quand ils masquent, souvent maladroitement, un manque d'arguments convaincants.
C'est donc un petit livre utile que nous propose M. Abadie.
Pour finir, il nous faut corriger une petite erreur. M. Abadie écrit que les jurés suppléants (qui sont là pour remplacer un éventuel juré titulaire défaillant en cours de procès) "ne prennent pas part au débat", et que "le juré suppléant n'est que spectateur" (p.20). Au contraire, le juré suppléant est un juré au même titre que les autres. Il peut comme les jurés titulaires intervenir dans le débat et notamment poser des questions. La seule différence avec les titulaires c'est que, si aucun rempacement n'est nécessaire, la mission du juré suppléant s'arrête au moment du délibéré.
Mais cela n'enlève vraiment rien à l'intérêt certain de ce témoignage.