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Publié par Parolesdejuges

Par Patrice de Charette


  Le journal local est un 4 pages, parfois 6, au format A4, dont trois pages sont généralement occupées par des appels d'offres du gouvernement ou de bailleurs de fonds internationaux, ce qui laisse peu de place aux développements littéraires. L'oeil est attiré par un titre étrange, à la poésie involontaire : "Six femmes libres abusent d'un vendeur de paille". On lit, bien entendu, et on apprend qu'une femme ayant fait l'emplette de ballots de paille a demandé au vendeur de l'aider à les entreposer dans une pièce de la maison, pour les soustraire à la voracité des chèvres, et, parvenue sur place, a fait subir les derniers outrages au commerçant, accompagnée de cinq amies, de 7 heures à 17 heures, indique le journaliste qui aime la précision. Pas de compassion particulière pour la victime dans l'article, mais une critique de l'attitude des coupables : si elles ont besoin d'un homme, elles n'ont qu'à faire comme tout le monde, elles n'ont qu'à sortir, commente une voisine.

 

  L'autre jour, voulant acheter mon pain à la boulangerie française, j'avise de larges places de stationnement disponibles et je m'y gare avec joie. Erreur, car un soldat me fonce dessus : vous ne pouvez pas rester là, c'est tapis rouge, crie-t-il. L'expression imagée, connue de tous les habitants de la capitale, désigne le prochain passage du président entraînant l'interdiction de stationner tout le long du cortège plusieurs heures à l'avance. Je tente de faire valoir que je n'ai besoin que d'une minute pour aller chercher du pain mais le militaire commence à agiter sa kalachnikov. Je vais donc me garer dans une rue adjacente et je reviens à pied.

 

  Les festivités du 50ème anniversaire de l'indépendance auraient dû se tenir en août mais ont été reportées au début du mois de janvier 2011, en raison de la saison des pluies. Les autorités voulaient aussi sans doute se laisser le temps suffisant pour transformer l'apparence de la capitale dans laquelle les travaux se poursuivent à marches forcées, pour le plus grand malheur des déguerpis, comme on dit ici, à savoir les habitants expulsés de leur logement voué à la démolition en raison du percement d'immenses avenues.

 

  Aux grands X blancs marquant l'obligation de reconstruire en dur les façades en torchis ont succédé des X rouges suivis du mot pavé et d'une date, située généralement huit jours plus tard. Le procédé constitue la notification d'une nouvelle décision municipale imposant aux riverains le pavage de l'emplacement situé devant leurs maisons jusqu'à la limite de la chaussée, l'objectif étant de faire disparaître les bas-côtés en terre plus ou moins remplis de trous et flaques d'eau. Les employés municipaux ont utilisé des bombes de peinture rouge comme celles dont se servent les tagueurs, dégradant ainsi durablement de nombreux murs parfois fraîchement repeints.

 

  Le mécontentement gronde dans la population, surtout parmi les habitants frappés par une nouvelle décision de la maire leur imposant de construire des arcades le long de leur façade, avec alignement adéquat. On aurait pu nous le dire avant, disent les intéressés, qui venaient de reconstruire leur façade et doivent la démolir pour la reconstruire en retrait et édifier au surplus les arcades exigées. Le critère de ces coûteux aménagements est la présence du bitume. Les riverains des nombreuses rues en terre, qui réclamaient jusqu'à présent à grands cris l'arrivée du goudron, gardent désormais un silence prudent.

 

  Une autre décision municipale recueille davantage l'adhésion : le recrutement de nombreuses auxiliaires municipales. On voit ainsi chaque matin des femmes en gilet de chantier orange balayer le sable au bord des avenues et le long du terre-plein central, en faire des petits tas et les évacuer dans de grandes poubelles. Le lendemain, le vent a ramené le sable et les dames reprennent leur travail de Sisyphe. Mais ces veuves avec enfants et filles-mères, comme le dit élégamment le journal, peuvent recevoir un salaire, 45 000 F (67 €), un peu moins que le salaire moyen qui est à 55 000 F (83 €).

 

  Début juillet je suis convié à participer à une visite des tribunaux de l'Est par le ministre de la justice, organisée par la Minurcat, qui s'apprête à plier bagage à la fin de l'année et souhaite motiver le ministre pour l'appui aux juridictions de cette région lointaine. La délégation d'une vingtaine de personnes comprend les directeurs du ministère et des membres du corps diplomatique.

 

  Pendant quatre jours, nous sommes véhiculés depuis Abéché dans deux hélicoptères de transport de troupes russes, le genre d'engin où on est assis sur des petites banquettes le long de la paroi. L'équipage aussi est composé de Russes, plus vrais que nature, des blonds râblés à la tête carrée et aux yeux bleus. Le service à bord est succinct : dans un anglais rocailleux, un jeune soldat russe nous invite à vomir dans les sacs bleus situés au-dessus de nos têtes. Contredisant ce que nous pensions savoir des hélicoptères, les appareils ont besoin d'une piste pour décoller puis pour atterrir et nous secouent copieusement à cette occasion. Malgré les casques antibruit distribués d'office, le vacarme est effroyable. La chaleur est impensable et nous avons le choix entre dégouliner à l'unisson ou ouvrir les hublots et être aveuglés par la poussière.

 

   À chaque étape, le comité d'accueil est imposant, à la hauteur du caractère exceptionnel d'une visite ministérielle dans ces endroits reculés. Le premier site visité est à 2 km de la frontière avec le Soudan et accueille 52 000 réfugiés du Darfour. En bord de piste, les chefs traditionnels sont alignés devant une vingtaine de ces Nissan Patrol blanches qu'affectionnent les Nations Unies et d'une bonne dizaine de pick-up dont le plateau est rempli de soldats en armes. Tout le monde se rend en cahotant jusqu'aux bâtiments officiels du lieu, le gouvernorat où la préfecture selon le cas.

 

  En milieu de journée, la puissance invitante offre à ses hôtes un repas constitué du « plat tchadien » : un très grand plateau sur lequel se trouvent des petites crêpes et de nombreux bols de sauces, de légumes et de viande. On s'assied en tailleur sur le tapis et on pioche à la main dans ces choses délicieuses. Étant provisoirement promu diplomate, puisque je représente l'ambassadeur européen, j’ai droit à la banquette avec le ministre, le gouverneur, le sultan et l'ambassadeur d'Allemagne.

 

  Sur le fond, la visite se passe plutôt mal, avec des plaintes innombrables et répétées sur l'insécurité, la faiblesse des forces de police et de gendarmerie et les évasions fréquentes et incompréhensibles de la maison d'arrêt d'Abéché où sont envoyés les délinquants les plus dangereux. Dans l'un des tribunaux de première instance, composé d'un président et d'un procureur, ce dernier se lance dans une harangue véhémente reprochant à l'Etat la situation misérable des magistrats et des tribunaux et le sort déplorable faite aux magistrats arabisants, au mépris du principe constitutionnel du bilinguisme (français et arabe). Les invités se regardent, le ministre reste impassible mais on sent l'orage venir. De fait, le ministre prend la parole pour reprocher au procureur son intervention théâtrale et désordonnée.

 

  La visite des prisons est effrayante. Je pensais avoir tout vu avec les prisons de Madagascar, mais, à côté de celles-ci, les prisons malgaches sont des Rolls. Dans l'un des établissements, le mur d'enceinte est entièrement détruit. Seule reste intacte curieusement la porte d'entrée monumentale. Les détenus sont confinés dans un petit bâtiment auquel on accède en se pliant en deux par une porte minuscule d'à peine plus d'1 m de haut. Aucune des cellules n’a de lits ni de bats flancs, tout aux plus quelques nattes posées à même le sol en terre. Dans l'une des cellules où se trouvent 13 personnes, on apprend que, contrairement à la pratique habituelle où les détenus sont dans la cour pendant la journée, ceux-ci ne sortent qu'une heure le matin et une demi-heure l'après-midi. Ils restent donc pendant 22 heures 30 sur 24 dans ce réduit sans eau, sans toilettes et sans éclairage en dehors d'un soupirail sur le mur du fond. Dans une autre cellule entièrement noire, une natte au sol ; on a l'impression d'entrer dans une grotte, l'odeur fétide en plus.

 

  Deux jeunes détenus sont entravés avec de gros fers à béton recourbés en S. Leur amplitude de mouvement pour se déplacer est de quelques centimètres. Une chose est de déplorer sur le plan intellectuel l’entravement de personnes détenues, une autre de voir ces détenus avançant en piétinant, les chevilles en sang. Sur une plaque sur le sol, dans la poussière, des fragments brunâtres et desséchés, provenant d'une boule (nourriture traditionnelle au Tchad, la boule de farine de maïs), constituant manifestement le repas du jour.

 

   Le président du tribunal avait indiqué lors de la réunion qu’en un an de présence, le tribunal n'avait reçu aucun procès-verbal d'un officier de police judiciaire de gendarmerie. Interloqué, le ministre s'était tourné vers l'officier de gendarmerie qui s'était contenté de répondre : je vais vous montrer mes locaux. Nous allons donc les visiter : le spectacle est invraisemblable, murs en ruines, toits crevés, aucune table, une machine à écrire hors d'usage et des fragments de vélo dans un réduit. La seule pièce intacte est celle où dort l'homme de garde, sur un lit où se trouve un oreiller absurdement orné de fanfreluches en acrylique aux couleurs violentes.

 

  À la maison d'arrêt d'Abéché, on change de registre. 350 détenus, tous dans la cour. Dans cet établissement rénové par la Minurcat pourtant dotée d'experts pénitentiaires, les manquements grossiers aux règles de sécurité élémentaires sautent aux yeux et expliquent à eux seuls le fait que cette prison ait été constamment présentée au ministre comme une passoire par tous ses interlocuteurs pendant les visites précédentes. Sans être un spécialiste pénitentiaire, on remarque par exemple le caractère étrange de la construction de bâtiments à 60 cm du mur d'enceinte dont le sommet est au même niveau que le haut de celui-ci, ce qui permet à un détenu arrivé sur le haut du bâtiment de sortir en quelques minutes.

 

  Le bureau du régisseur (chef d'établissement) ouvre directement sur la voie publique. Côté détention, la fenêtre est munie de barreaux constitués de petits fers à béton fixés dans l'encadrement de la fenêtre en bois. En agitant l'un des barreaux, je le sors pratiquement de son logement. Il ne faudrait pas longtemps à quelques détenus déterminés pour se retrouver dans la rue.

 

  Un enfant bavarde avec les détenus majeurs. Je demande ce qu'il en est de sa situation pénale, on me répond que c’est le fils d'un détenu qui rend visite à son père. La notion de parloir ne semble pas connue de cet établissement pénitentiaire. J'avise un autre enfant très petit, d'aspect chétif et à l'attitude dépressive. Le procureur se lance dans un discours indiquant que cet enfant âgé de 13 ans a été rejeté par sa famille après un accident ayant causé la mort d'un membre de la famille, que les services sociaux n'ont pas pu l'accueillir et qu'en conséquence il l'a fait incarcérer par « mise à disposition », et ceci depuis quatre mois... Dans la réunion qui suivra avec les magistrats du tribunal, on apprendra que cette pratique de la mise à disposition est utilisée de façon fréquente, notamment lorsque le juge d'instruction est absent au moment où une personne arrêtée est déférée par la police.

 

  Cette réunion se déroule dans un climat tendu. Les magistrats rappellent les problèmes d'insécurité qu'ils affrontent : le mois précédent, lors d'une audience de la cour d'appel, un justiciable mécontent après le prononcé d'un arrêt a tué son adversaire ; dix jours plus tôt, après la libération de cinq personnes ayant bénéficié d'un non-lieu pour cause de prescription pour un meurtre commis au Soudan dans les années 90, des membres de la famille des victimes ont ouvert le feu sur les intéressés dans l'enceinte du tribunal.

 

  On apprend d'ailleurs à cette occasion que le juge d'instruction ayant prononcé le non-lieu n'avait pas signé la mise en liberté des intéressés, craignant pour leur sécurité. Ceux-ci n'ont été relâchés finalement que trois semaines plus tard. On reste perplexe devant un tel maintien en détention, les questions de sécurité des personnes pouvant être réglées par d'autres voies qu’une détention arbitraire.

 

  Lors d'une réunion suivante consacrée à l'expérience d'assistance judiciaire mise en place par le PNUD, le ministre annoncera à l'assistance, parmi lesquels des magistrats, qu'avec le chef de l'État présent à Abéché pour un autre motif, ils ont tiré les conséquences des insuffisances constatées en matière de sécurité et ont relevé de leurs fonctions le gouverneur et les responsables de la gendarmerie et de la police. Pour les magistrats, ajoute le ministre, il faut attendre la réunion du Conseil supérieur de la magistrature. L'annonce jette comme un froid.

 

  Dans le compte-rendu que je ferai de cette visite, qui sera transmis aux participants et donc au ministre, je serai amené à faire en conclusion plusieurs constatations : conditions de détention pouvant s'analyser comme des traitements inhumains et dégradants au sens des conventions internationales contre la torture ratifiées par le Tchad, décisions d'incarcération et maintiens en détention illicites, incarcération depuis quatre mois d'un enfant non délinquant.

 

  Lors de cette réunion avec les magistrats, même si j'évite soigneusement de jouer les donneurs de leçons, je n'avais pu m'empêcher de dire : notre seule arme à nous, magistrats est la loi ; si nous la violons, nous sommes perdus.

  L'État de droit est un long chemin.

 

 


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Denis Monod-Broca 06/09/2010 11:58



C'est effroyable !


Quand nous nous plaignons des conditions qui règenet chez nous en matière de justice et de détention, nous nous comportons en enfants gâtés.