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Publié par Parolesdejuges

Patrice de Charette

 

 

  Chroniques, le retour. Après le Kosovo il y a quelques années, puis plus récemment Madagascar, le virus de l'international a frappé à nouveau et voici donc cette fois des chroniques tchadiennes. Je me suis en effet arraché aux délices de la chambre sociale de la cour d'appel de Toulouse pour devenir chef de mission de l'assistance technique au programme d'appui à la justice au Tchad (Prajust). Le coordonnateur de ce programme n'est autre que notre collègue Mahamat Saleh Ben Biang, gestionnaire pour l'Afrique de la liste de magistrats francophones Jugenet, qui va donc en être un lecteur hautement attentif.

 

  Voir 51° sur un thermomètre n'est pas donné à tout le monde, mais j’avoue que je me serais passé d'un tel privilège. Lorsqu'on sort, l'impression de se trouver dans un four géant en fonctionnement est saisissante. Bureaux et maisons sont climatisés, et je bénis chaque jour l'inventeur de ces machineries, mais il faut bien vaquer à diverses occupations à l'extérieur. Parfois même, ce qui vient de m'arriver pendant quatre jours successivement, des réunions se tiennent en dehors de la capitale dans des lieux seulement pourvus de quelques ventilateurs. La fatigue en fin de journée assomme littéralement.

 

  L'électricité au Tchad est dit-on la plus chère du monde, ce que je veux bien croire au vu de l'argent que j'y engloutis. La compagnie a néanmoins la regrettable habitude de couper le courant pendant une bonne partie du temps, ce qui oblige à équiper les habitations avec des groupes électrogènes de forte capacité, lesquels sont voraces en carburant. Le poste des charges est donc une question sensible, qui vient s'ajouter au coût extravagant des locations (entre 1500 à 2500 €) en raison notamment d'une arrivée massive d'internationaux avec l'installation de la Minurcat (Mission des Nations unies pour la Centrafrique et le Tchad), chargée de garantir la sécurité dans l'Est, à la frontière avec le Soudan. Le mandat de cette mission prend fin cependant à la fin de l'année, ce qui va peut-être ramener les propriétaires à la raison.

 

  La monnaie est le franc CFA, qui correspond aux "anciens francs" d'avant 1960 ou, pour parler de façon plus récente, aux centimes de francs d'avant l'euro. Voilà qui nous ramène en arrière et oblige à la pratique du calcul mental, dont on prend assez rapidement l'habitude.

 

  Le nouvel arrivant à N'Djamena est frappé par le caractère totalement désordonné de la circulation, avec un nombre considérable de petites motos japonaises dont les conducteurs ont un comportement imprévisible. La seule règle à peu près respectée est celle de la priorité à droite qui, hélas, s'applique également sur les sens giratoires, ce qui demande une grande vigilance au conducteur européen, habitué de longue date à une autre règle de priorité. Les feux rouges aux carrefours, qui commencent à entrer en fonctionnement, sont manifestement considérés comme une simple suggestion. Une moto ou une voiture à contresens sur une quatre voies n'étonnent personne.

 

  Dans un tel contexte, sortir de la ruelle où se trouve la maison pour aborder la quatre voies où les motos arrivent à fond à cinq de front n'est pas une mince affaire. Il faut allier la ruse à l'intimidation, en commençant par circuler à cheval sur le bas-côté pour s'insérer progressivement dans le flot, tout en évitant d'aplatir un piéton cheminant sur le même bas-côté.

 

  J'ai eu mon premier accident matériel. J'ai freiné pour éviter un enfant qui traversait la rue, chose qu'apparemment je n'aurais pas dû faire, car j'ai été immédiatement percuté à l'arrière par une moto. Un léger enfoncement sur mon pare-chocs, mais un dommage plus sérieux pour la moto, dont l'amortisseur de la fourche avant perdait son liquide hydraulique. Par chez nous, le pilote de la moto aurait été rapidement éconduit : non-respect de la distance de sécurité, défaut de maîtrise. Ici, les choses se passent différemment : l'étranger blanc étant considéré comme un portefeuille ambulant, ce qui recouvre une incontestable réalité économique, la bonne affaire est en vue. Les Tchadiens, volontiers badauds, s'attroupent aussitôt et prennent le parti de la victime supposée. L'un des spectateurs s'institue négociateur et la discussion commence. On me demande une somme absurde pour le changement de la fourche et du garde-boue. Je refuse fermement le garde-boue, dont l'état pitoyable montre qu'il est cabossé de longue date. Tu as freiné, se plaint le motard ; tu me suivais de trop près, réponds-je.

 

  Nous coupons la poire en deux et je laisse finalement 20 000 F (30 €), ce qui est bien payé, mais il vaut mieux éviter d'envenimer les choses. J'appréhende l'accident avec conséquences corporelles pour la partie adverse. Chaque jour apporte le spectacle d'un ou plusieurs accidents avec moto renversée et parfois le conducteur au sol, le crâne éclaté sur le bitume, car le port du casque relève de la science-fiction. Les choses se passeraient alors de façon nettement plus agressive et j'ai avec moi d'indispensables numéros de téléphone (un cousin retrouvé par hasard, conseiller à l'ambassade de France, un commandant de gendarmerie assistant technique auprès du directeur de l'école de gendarmerie).

 

  Le climat des relations sociales, même au quotidien, se ressent du fait que le Tchad au sort à peine de 30 ans de guerre, avec son cortège de souffrances. Il y a quelque temps encore, des combats se déroulaient dans des quartiers excentrés de la capitale. L'immeuble neuf de la Cour suprême, dans laquelle se trouvent nos bureaux, porte des impacts de balles. La situation de ce point de vue s'est détendue, avec une amélioration des relations avec le Soudan et un accord entre les deux pays pour calmer le jeu avec les rebellions de part et d'autre de la frontière.

 

  N'Djamena est au bord du fleuve Chari, ce qui lui permet d'être assez verte, avec de nombreux arbres. C'est une autre chanson du côté d'Abéché, à la frontière avec le Soudan, où j'étais l'autre jour. En l'absence d'une compagnie intérieure, du moins pour le moment, les vols sont assurés gratuitement par les avions de l'ONU, ce qui est bien pratique mais va s'arrêter avec le départ de la Minurcat. On tombe à l'arrivée dans un camp avec la démesure habituelle des moyens onusiens : une multitude de baraquements préfabriqués, des centaines de véhicules et la bureaucratie opaque et tentaculaire que j'ai connue autrefois au Kosovo. Le tout est enserré par des protections avec sacs de sable, barbelés et miradors, qui rappellent que les rebellions sont proches dans le temps et dans l'espace.

 

  La petite ville, implantée dans le désert, est écrasée par le soleil à un point impensable. J'assiste là-bas à la cérémonie de clôture de la formation des juges de paix non professionnels assurée par la Minurcat. Les intéressés ont l'étrange particularité d'être à titre principal sous-préfets et d'assurer simultanément des fonctions judiciaires civiles et pénales. Le principe de la séparation des pouvoirs est sérieusement écorné, ce dont on a la démonstration lors de la cérémonie avec une motion adoptée par les participants contenant une vibrante adresse au chef de l'État pour remercier celui-ci de son action à la tête du pays.

 

  Les magistrats de la cour d'appel d'Abéché, que je rencontre ensuite, lèvent les bras au ciel lorsqu'on leur parle de ces juges de paix. Certains d'entre eux sont analphabètes, assurent-ils. Le président fait part de sa perplexité pour l'enrôlement des affaires en cas d'appel, car parfois la lecture des décisions ne permet pas de savoir s'il s'agit de jugements prononcés en matière civile ou en matière pénale... Lors de la cérémonie de clôture de la formation, le discours du procureur général tranche avec les autres propos officiels et lénifiants : jusqu'à présent on vous tolérait parce que vous ne saviez rien, dit-il ; maintenant que vous êtes formés, on vous a l'oeil.

 

  Au-delà de cette situation particulière, la justice au Tchad a bien besoin de l'appui prévu par notre programme mis en place par l'Union européenne. Pour un pays de 10 millions d'habitants, 260 magistrats du siège et du parquet, dont 200 en juridiction (les autres étant détachés ou en poste au ministère) pour une cour suprême, trois cours d'appel et 20 tribunaux de première instance. On n'est pas précisément en sureffectif... La situation est pire encore du côté du greffe, puisque les greffiers sont moins nombreux que les magistrats : 8 fonctionnaires de greffe pour 18 magistrats au tribunal de N'Djamena, 2 seulement pour 6 magistrats à la cour d'appel d'Abéché.

 

  Le rapport d'audit qui a précédé le lancement du Prajust n'est pas tendre : formation inexistante, jugements majoritairement inexécutés puisque seulement 15 % sont rédigés, activité des juridictions très faible, importantes allégations de corruption provoquant une forte méfiance de la population et des opérateurs économiques. Mon pauvre, me dit-on dans les dîners en ville lorsque j'explique la nature de mon travail, vous croyez vraiment que vous allez arriver à quelque chose ? À quoi je réponds que si rien n'est tenté, il est certain que rien ne se produira. Et j'ajoute volontiers l'image de la petite graine que l'on sème en espérant qu'elle poussera. Le terrain n'est pas mauvais du côté de l'État, puisque celui-ci, dans la convention de financement avec l'Union européenne, a pris une série d'engagements précis dont nous vérifions l'application avec vigilance. Les petites graines ont trois ans pour pousser : le programme va jusqu’en août 2013.

 

 


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LoC 01/06/2010 12:45



Bonjour Monsieur de Charette,


Avouant une totale incompétence sur le sujet, je ne me permets de commenter que pour vous remercier, maintenant et par avance, des bons moments que je vais passer à vous lire.


Je vais pouvoir sacrifier à une de mes occupations préférées : apprendre.


Vivement les suites.


Cordialement