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Vendredi 11 juin 2010 5 11 /06 /Juin /2010 17:38



  Vous êtes de plus en plus nombreux à nous envoyer des questions par l'intermédiaire de la messagerie du blog.

  Malheureusement, il ne nous est pas possible de vous apporter des réponses personnalisées.

  D'abord parce que le temps nous manque, certaines questions reçues nécessitant d'assez longs développements.

  Ensuite et surtout, parce que les magistrats ne sont pas habilités à donner des avis et des conseils. Cela est de la compétence des autres professionnels du droit qui ont une mission d'information (avocats, notaires etc.. ) et plus largement de tous les organismes qui ont des compétences dans le domaine juridique (associations spécialisées, syndicats professionnels etc...).

  Soyez donc indulgents, et ne nous en voulez pas si nous ne vous apportons pas la réponse attendue.

  Par contre, vous pouvez nous poser des questions plus vastes sur la justice. Si un magistrat souhaite vous répondre, cela pourra faire l'objet d'un nouvel article.

  Mais nous ne pouvons pas faire plus.

  Merci pour votre compréhension.

 

 

 


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Commentaires

J'imagine à quel point vous devez être sollicités ! mais du coup, ce billet me donne l'idée d'une question ;)

 

Comment choisit-on un avocat ? Si on a un problème d'ordre juridique, comment savoir qu'on s'adresse à la "bonne" personne ?

 

Question corollaire : comment connaître les tarifs d'un avocat ? Et comment empêcher un avocat d'engager une procédure (fût-ce un simple recommandé) en votre nom, alors qu'on lui a dit fermement non, et d'exiger ensuite des honoraires ? (ce qui est arrivé à ma mère il y a des années)

Commentaire n°1 posté par Lucie le 11/06/2010 à 20h13

Promis. Prochainement un article sur les critères pour choisir un avocat.
MH

Réponse de Parolesdejuges le 11/06/2010 à 21h10

Je ne doute pas que vous soyez assailli de questions.. la justice, et tout ce qui l entoure est tres interessant surtout lorsque l on nous ecplique comment ca focntionne.. Je viens de recnotrer un petit probleme que je vous expose.. Jespere que vous me donnerez la marche a suivre et surtout savoir le pourquoi c est toujours le plus interessant ..

les faits: Le 28 octobre 2008 je suis victime d un accident de la circulation routiere. Je suis en ville, sur la voie de doite avec mon scooter, et je me fais renverser par un vehicule qui tourne a droite. ( il sembblerait que le conducteur de la voiture qui m a renvversé, n avais pas vu la rue qu 'il devait prendre et ay dernier moment a braqué. ). Il ne s'arrete pas. La rue etant bouchée plus loin des temoins le rattrrapent et le font reculer. Je suis toujours a terre avec de violente douleur a l epaule droite et au genou droit. La Police arrive ainsi que le spompiers et je suis evacue sur l hopital.. il sera alors contate une disjonction acronomique de niveau 3, une luxation du genou et d'autres petites echymoses.  Je tetmine les soins ( kyne au depbut novembre 2009  ( 3 seances par semaines pendant plus d'un an)

je depose plainte .. je suis entendue et j apprends que l auteur de l acident a ete controlé avec 2 grammes 20 et qu'il n etait aps assuré.

Hier 11 juin 2010 ne voyant roujours pas de convocation par le TGI pour le jugement de l avccident je me deplace et j apprends que l auteur des faits est passé pour une conduite sous l empire d un etat alcoolique ( seule infraction retenue par le parquet) qui a fait fi des blessures involontaires,  le 9 mai 2009.. pour les fiats denonces plus haut.

L interesse ne s est pas presente au jugment et a ete condamné a 4 mois de prison et l annulation de son permis de conduire pour une durée de 1 ans .. je crois..

j en suis reste abasosurdi.. et ma question est donc .. Le procureur a t il le droit d'oublier la victime? de ne pas me prevenir de ce que l on pourrait appeler un classement sans suite ( pour les blessures involontaires) et surtout que puis je faire ?

j'ai egalment appris que ce monsieur a dans le courant du mois de juin 2009.. eu un nouvel accident .. il a grillé un feu rouge.. et a encore je crois fait des blessés.. Il n a eu qu 'une convocation OPJ et bien sur ne s est pas presenté..

Voila..

Commentaire n°2 posté par Marcel le 12/06/2010 à 09h34

Certes, mais nous avons écrit.... pas de réponse aux questions individuelles....
MH

Réponse de Parolesdejuges le 12/06/2010 à 23h18

Ancien membre de profession libérale et aussi magistrat, il se pourrait que j'aie quelques médiocres compétences pour vous répondre, de façon très générale.

Choisir un avocat pose deux ordres de questions: d'une part, la nature de la question à soumettre, d'autre part, les intérêts en jeu.

Consulter un grand pénaliste pour des affaires de voisinage n'a rien d'utile: le cabinet doit soutenir ses frais et rien ne démontre que le talent du ténor reflète la compétence des ses collaborateurs. Il est donc utile, souvent, d'aller au plus simple: téléphoner, jauger l'accueil téléphonique, la qualité de la réception, l'ouverture du professionnel, son vocabulaire. Prendre des avis dans votre entourage, comme vous le faites pour un fournisseur quelconque. Ne pas se laisser impressionner, l'exercice du droit est un art, pas une science.

Lorsque des intérêts considérables sont en jeu, personnels ou financiers, toujours se réserver la possibilité de s'entourer d'un second conseil, autrement dit, conserver la maîtrise de son dossier. Ne pas hésiter à consulter auprès d'un universitaire. Ce sont des gens accessibles, un peu chers, mais c'est la contrepartie d'un avis très fouillé et objectif, cela peut vous éviter un mauvais procès. Un avocat consciencieux admettra volontiers ses limites et proposera de son propre chef de s'entourer de conseils plus spécialisés, voire renverra à un tel collègue.

En cas de litige spécial, s'adresser directement à un spécialiste (droit rural, droit social, droit de la banque.........)

En règle générale, établir un protocole de versements d'avances d'honoraires et avoir un décompte, soit au temps passé, soit global. De toute façon, une facture doit vous être fournie, et l'est, très généralement.

Commentaire n°3 posté par thiers le 12/06/2010 à 16h31

Bonjour,

Je voulais connaître votre avis s'agssant, tout d'abord des pouvoirs dont va bénéficier le parquet lors de la suppression du juge d'instruction.

Ensuite, je souhaiterais connaitre votre avis sur la réforme du CSM.

Enfin s'agissant de votre article intitulé: " un juge qui dérange est t'il un mauvais juge" pensez vous que les médias sont la cause directe, du changement d'affectation du juge?

 

Merci

Commentaire n°4 posté par Takrouni le 21/06/2010 à 20h34

Bonjour,
Sur vos deux premiers points, vous trouverez plusieurs articles sur le blog.
Concernant la troisième question, il semble que l'impact sur les medias du conflit entre ce JLD et les policiers ait été pris en compte par le président du tribunal Mais comme l'a ajouté une collègue dans son commentaire, il y avait manifestement aussi des conflts entre ce JLD et d'autres magistrats..
MH

Réponse de Parolesdejuges le 21/06/2010 à 22h18

Bonjour Monsieur Huyette,

Je voudrais connaitre votre avis sur l’une des « questions plus vastes sur la justice ». Elle est posée dans la lettre ouverte au Conseil Constitutionnel de Mme Jaffry, à savoir – l’inconstitutionnalité des textes et des pratiques au niveau de la procédure en assistance éducative. Le texte complet est sur http://www.betapolitique.fr/Les-derives-de-l-aide-sociale-a-l-55837.html

 

Merci pour votre réponse et pour votre engagement.

Commentaire n°5 posté par Tanusheff le 12/11/2010 à 08h34
A propos de l'article 1187 du CPC. Cet article prévoit que dès l'ouverture d'une procédure, le dossier peut être consulté au secrétariat greffe jusqu'à la veille de l'audience. Le refus est fréquent de consultation du dossier au motif qu'une audience n'est pas prévue, le refus de consultation par un juge, motivé parce que l'article 1187 prévoit cette consultation dans le cadre de la préparation des audiences, met un obstacle à un contradictoire solide, compte tenu que la convocation aux audiences n'arrive QUE huit jours avant la date de l'audience, que les demandes de consultation doivent parvenir au greffe par courrier. Ma question est la suivante : ne s'agit-il pas d'une mauvaise interprétation de l'article 1187 qui prévoit que la consultation du dossier judiciaire est possible DES l'ouverture de la procédure et non à réception d'une convocation en audience ? Merci de me répondre car ce point est malheureusement trop souvent évoqué dans les procédures d'assistance éducative où des parents arrivent aux audiences en ignorant ce qui va leur être reproché et où des enfants risquent d'être retirés à leurs parents sur des motifs qu'ils pourraient contester.
Commentaire n°6 posté par SIRIEIX le 15/12/2010 à 12h55

Je considère pour ma part qu'il existe un droit d'accès au dossier à tout moment.
MH

Réponse de Parolesdejuges le 16/12/2010 à 16h58
J'admire votre travail, Monsieur Huyette, mais votre réponse, très neutre, à ma question sur l'article 1187, m'a déroutée. Dois-je comprendre que cette consultation du dossier judiciaire est laissée à l'appréciation du juge et non pas clairement définie dans les textes ? Merci de me répondre
Commentaire n°7 posté par SIRIEIX le 29/01/2011 à 20h05

De mon point de vue le juge doit accéder à toute demande d'accès au dossier en cours de procédure, sans avoir la possibilité de refuser. Mais il s'agit d'une interprétation des textes qui pourrait être contestée par d'autres magistrats.
MH 

Réponse de Parolesdejuges le 30/01/2011 à 10h36
Monsieur Huyette, j'ai voulu me procurer votre ouvrage : Le guide de la protection judiciaire de l'enfant, sur internet, mais je n'ai pas réussi à finaliser ma demande, au stade du règlement. Voulez-vous avoir la gentillesse de m'indiquer par quel autre moyen je peux me le procurer ? Si j'osais, je vous dirais que l'antenne de notre association, dont je suis la responsable locale, serai fière d'en avoir un exemplaire dédicacé... Et bien oui, j'ose ! Merci pour votre travail, vous êtes ma référence en tant que juge pour enfants.
Commentaire n°8 posté par SIRIEIX le 01/02/2011 à 14h49

Je pense que le mieux est de commander le livre dans votre librairie préférée...
Quant à la "référence", je suis flatté et confus....
MH

Réponse de Parolesdejuges le 02/02/2011 à 06h04
Ne soyez pas confus, de grâce ! Si tous les Tribunaux pour Enfants avaient un Juge qui laisse l'accès au dossier judiciaire ouvert à la consultation des parents accusés de tous les maux de la terre, moins d'enfants auraient à souffrir de maltraitance institutionnelle... Parce que, n'en déplaise à la magistrature, l'omerta en place prive la défense du droit légitime au contradictoire. Au plaisir de vous lire sur ce blog.
Commentaire n°9 posté par SIRIEIX le 02/02/2011 à 06h13

Précisez qu'il s'agit d'un blog où les juges parlent aux juges, sans place pour la critique des justiciables, corporatisme oblige. Il n'est d'autre profession où se trouve un tel gouffre entre l'autosatisfaction et les pleunicheries des professionnels d'une part et la très mauvaise estime portée par le reste de la valtaille. Après des politiques responsables mais pas coupables, une caste de coupables non responsables a ouvert son blog..... Continuez ainsi les yeux fermés et les oreilles bouchées : au moins serez vous sûrs qu'on ne confondra jamais justice et équité.

Commentaire n°10 posté par METZGER le 09/03/2011 à 11h34

A titre exceptionnel votre "commentaire" a été validé, pour pouvoir y répondre.
Oui, sur ce blog, nous ne mettons pas en ligne les commentaires qui n'apportent absolument rien au débat.
Oui, sur ce blog, nous ne voulons pas être le réceptacle de toutes les rancunes, les aigreurs, les désolations de ceux qui pensent pouvoir critiquer sans jamais apporter le moindre début d'argumentation.
Oui, sur ce blog, nous pensons qu'écrire dans un commentaire "la justice est nulle", non seulement n'est pas flatteur pour le rédacteur dont l'intelligence semble modeste, mais n'apporte rien d'utile à la discussion.
Oui sur ce blog nous trouvons les critiques sérieusement argumentéess bienvenues, même si elles sont sévères avec la justice.
Voilà pourquoi c'est la seule et unique fois où un "commentaire" comme le vôtre sera publié...
Les autres fois, passez votre chemin. 

Réponse de Parolesdejuges le 09/03/2011 à 11h43

Permettez-moi de trouver votre "échange" avec METZGER bien plus intéressant qu'un simple avertissement avec rappel à la règle du blog !

C'est la première fois que je vous vois exposer clairement votre colère. C'est bien plus courageux et honnête que de se contenter de ne pas publier. Et c'est riche d'enseignements sur ce qui nous fait agir. Vous et chacun de nous. La rationalisation donne toujours les bonnes raisons mais pas les raisons réelles de nos comportements.

En effet, METZGER est visiblement capable de s'exprimer et sans doute d'argumenter ses jugements. Quant à vous nous constatons tous, nous qui vous lisons régulièrement, vos qualités intellectuelles et pédagogiques, vos valeurs et engagements ainsi que votre investissement pour animer avec intelligence, exigence et maîtrise ce site qui de fait ouvre largement sa tribune à tous les "promeneurs" du net qui vous respectent même lorsqu'ils sont critiques.... Je peux en témoigner personnellement !...

Néanmoins, quand je lis METZGER, je ne pense pas - contrairement à vous - qu'il manifeste de la "rancune, de l'aigreur ou de la désolation" ni qu'il est incapable du "moindre début d'argumentation" pour étayer la violence et le contenu de son message qui, il est vrai, n'invite pas à la discussion... Tant il semble rejeter définitivement ceux à qui il s'adresse et qui, selon lui, auraient choisi d'être aveugles et sourds ! 

Votre réaction en miroir est donc naturelle... Il vous a blessé injustement - sinon dénié -  aussi profondément qu'il  a dû l'être lui même... Et vous le rejetez à votre tour,lui et tous ceux que l’injustice fait tant souffrir... D'ailleurs, vous exprimez clairement ne pas vouloir être le "réceptacle" des plaintes de tous ces maltraités-là, affirmant - sans le démontrer J - que "ça n'apporte rien d'utile à la discussion" ... 

C'est sûr que l'insulte n'est pas un mode d'expression qui permet de communiquer facilement ! Sauf que l'écrit permet de dépasser ce qui serait rédhibitoire à l'oral.

Le fait que METZGER vienne sur votre blog et prenne la peine d'y déposer un message fait raisonnablement penser qu'il n’a pas fermé toutes les écoutilles mais qu’il souffre toujours autant de l'injustice subie et de sa probable impuissance à vivre normalement depuis, qu'il a donc de bonnes raisons de penser ce qu'il écrit. La question qui vient spontanément quand on pense que la justice ne doit pas être une machine à broyer arbitrairement les justiciables est de savoir lesquelles ? 

Mais vous ne l'avez pas invité à les énoncer. POURQUOI ? 

Il est impossible que vous pensiez vraiment que tous les justiciables "douloureux" qui critiquent la justice sont des imbéciles, des menteurs, des malades ou des aigris... Ou le tout réuni !  

Leur témoignage est donc nécessairement utile pour tous et devrait même être sollicité par les juges eux-mêmes pour avoir un retour direct sur leur "prestation professionnelle" afin de pouvoir l'améliorer ou faire savoir pourquoi ils sont impuissants à le faire... 

Les revendications des juges ne seraient alors plus perçues comme des "pleurnicheries" (le terme est vraiment violent et renseigne sur la violence subie par le locuteur) par ceux qui constatent dans leurs jugements (ou ceux de leurs proches) que leurs pièces n'ont pas été prises en compte ou ont été perverties ... Et qui ont donc raison de dire que c'est "n'importe quoi..." parce que c'est objectivement n'importe quoi... comme SYRIEX en a témoigné plusieurs fois sans s’autoriser cependant à dire qu’il existe des juges qui mentent délibérément… Ce que moi j’affirme parce que je peux le montrer.

Les avocats sont très loin d'être blanc bleu évidemment, loin s'en faut !... Mais ce ne sont pas des professionnels libres à l'instar d'ailleurs de tous ceux qui sont assujettis à un "ordre". Ainsi la "foi du palais" qui se substitue à l'étude réelle des situations et des dossiers peut-être injustement délétère. Mais ce sont les juges qui in fine ont le dernier mot, ce sont donc les SEULS capables de faire changer cet état de fait. Ils sont les seuls à avoir et être l'autorité judiciaire, au moins dans les textes... Car dans les faits, la séparation des pouvoirs est loin d'être une réalité ! C'est donc d'eux que le justiciable attend le meilleur.

Alors pourquoi ne pas aborder frontalement les questions véritables qui pervertissent très gravement le fonctionnement de notre justice ? Notre justice est gravement malade et depuis bien avant Sarkosy ! Pénalisant ou détruisant les honnêtes gens, les justes, les démocrates et surtout les idéalistes sans lesquels nous serions pourtant toujours des esclaves !

HESSEL nous presse de nous indigner après que Gide nous ai affirmé que l’on commençait à vieillir le jour où l’on ne s’indignait plus. Moi je pense que s’indigner contre toute forme d’injustice volontaire participe d’une hygiène élémentaire de vie pour pouvoir résister et lutter contre toute humiliation et asservissement.

Mais chacun lutte comme il peut, avec ses moyens… Et vous pouvez me croire sur parole, il est des combats que l’on mène à armes monstrueusement inégales et alors qu’on se sait très vulnérable, on ne cède pourtant rien de son intégrité.

Pardon, mais je ne suis pas sûre que METZGER et vous-même ne partagiez pas les mêmes convictions… Seulement un animal bless&eacut

Commentaire n°11 posté par nicole fournerie le 10/03/2011 à 21h06

Seulement un animal blessé peut ressembler à un animal enragé et donc être chassé à tort...

Commentaire n°12 posté par nicole fournerie le 10/03/2011 à 21h39

Bonjour,

Merci à tous de m'avoir accueillie.

Très bonne continuation,

Cordialement,

Commentaire n°13 posté par Jolly Jumper le 17/06/2011 à 13h11

je suis à la fois triste et inquiète de votre silence depuis le 14 juillet 2011 où vous avez remis un sujet comme l'ORTF faisait passer un petit train -charade sur les écrans quand il y avait une interruption involontaire de ses programmes.

J'espère de tout coeur que vous allez bien MH, vous et tous ceux que vous aimez.

Commentaire n°14 posté par nicole fournerie le 30/07/2011 à 16h45

Il arrive que les magistrats, eux aussi, prennent quelques vacances.....

Réponse de Parolesdejuges le 01/08/2011 à 16h41

Vraiment ravie de retrouver votre blog actif...J'espère que vos vacances furent excellentes. Mais pourquoi ne pas nous avoir dit "au revoir" ? Les stars le font je crois avec leurs fans 

En revanche, votre "eux aussi" m'oblige à vous faire une confidence. 

Depuis que j'ai fait appel à la justice pour avoir l'aide légitime, impartiale et responsable du gardien constitutionnel de notre liberté et de l'égalité en droit de chacun d'entre nous qu'est le juge, je n'ai plus de vacances, ni de liberté, ni de repos, ni de vie en dehors des procédures tout aussi indispensables que stériles... Sauf à disposer d'un corpus impressionnant pour publier essais, témoignages, analyses... Et propositions. Je suis vraiment incorrigible quand il s'agit de ne pas désespérer de l'espèce humaine !

C'est vrai qu'en saisissant la justice pour être aidée, je suis devenue un bagnard... Mais pour ne pas plomber l'ambiance,  je vous suggère les photos insolites et magnifiques de nos régions sélectionnées par le supplément du monde ou du figaro numérique de ce WE.  

J'aurais bien mis le lien, mais je ne sais pas comment il faut faire 

Commentaire n°15 posté par nicole fournerie le 01/08/2011 à 21h07

Bonjour Monsieur,

Ex-avocat spécialisée en Droit de la Famille, je me suis "recyclée", pour cause de déménagement familial, dans l'enseignement et la formation et suis régulièrement missionnée par des Conseils Généraux pour animer des formations pour les professionnels de la Protection de l'Enfance. C'est ainsi que j'ai découvert votre "guide" qui est devenu ma "Bible" pour préparer ces formations.

Je voulais vous dire combien j'ai apprécié cet ouvrage clair, passionnant et plein de bons sens au travers les exemples donnés. Bien évidemment, je cite cet ouvrage comme étant le vôtre et ai eu l'occasion de le conseiller à de multiples professionnels qui l'ont trouvé passionnant, comme moi, et qui ont été aussi stupéfaits du décalage entre les textes et la pratique.

Merci encore . Je viens de m'inscrire à la Newsletter pour me tenir informée .

Commentaire n°16 posté par Emmanuelle de Surville le 10/12/2011 à 11h47

Merci pour ce commentaire.
Et prochainement, à propos du Guide, une.... "surprise" sur ce blog....

MH

Réponse de Parolesdejuges le 10/12/2011 à 13h59
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