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Publié par Parolesdejuges

Par Lucie Delaporte


David est SDF depuis 3 ans. Il a commencé à boire, il a divorcé, il a perdu son emploi, il est retourné vivre chez ses parents vers l’âge de 30 ans - je mets délibérément les choses dans cet ordre, mais on ne sait en réalité pas vraiment à quel moment l’alcool devient de l’alcoolisme.


Ses parents, de guerre lasse, le mettent à la rue et David traîne, boit tant qu’il peut, se trouve un hébergement dans un centre d’accueil longue durée, devient compagnon d’Emmaüs. Mais David ne s’insère pas.


David est déféré dans le cadre d’une procédure de comparution immédiate pour un vol, commis dans un contexte de menace de violence avec arme, sur un jeune adulte. Le climat est désagréable parce qu’on sent la pression exercée sur cette personne, prisonnière du train, ces menaces qui font augmenter la peur, cet homme qui boit du rosé régulièrement se rendant plus inquiétant, jouant avec son mousqueton et son couteau. David joue avec le bonnet de cette personne, joue avec ses lunettes, rend ces objets mais garde le billet de 10 euros.


Il descend quand le train s’arrête. La personne volée appelle les policiers et David est interpellé. Il reconnaît les faits qui lui sont reprochés, reconnaît qu’il a, par ses mots, créé un contexte de menace et de violence.


David a 34 ans, bientôt 35. C’est un grand gaillard, les jambes maigres, avec des boutons au visage, les mains noires de crasse et marquées de cicatrices, le crâne dégarni et blanchi.


David se décrit comme un agneau ; il est mauvais seulement quand il boit explique-t-il ; on comprend que David délire, qu’il boit trois litres de rosé par jour depuis de nombreuses années et qu’il s’invente sa vie de bandit de grand chemin, peut-être parfois de héros, qui sait.


David n’a aucune condamnation à son casier judiciaire et n’est pas connu des services de police.


Il est vu dans le temps de sa garde à vue (48h) par un expert psychiatre qui, au terme d’un entretien de 15 minutes environ, conclut que David est dangereux et psychopathe.


Adieu vie de sans domicile, alcoolisation ancienne et massive, adieu casier vierge : au terme de cinq ou six lignes sur une feuille blanche, David est un dangereux psychopathe et c’est la seule explication de son passage à l’acte que le médecin est en mesure de soumettre à l’appréciation du tribunal.


Dans les débats actuels, plus encore après les questions sur l’expertise qui sont nées d’Outreau, cette “expertise”, présentée comme un diagnostic, est caricaturale, irresponsable et inquiétante.


Le quotidien de la justice c’est aussi ça et il y a véritablement matière à s’interroger sur le sens et la crédibilité des textes qui veulent ajouter de la médecine là où le minimum de départ n’est pas assuré.

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Lucie D. 06/03/2008 23:37

Réponse à une question pertinente.Le complément d'expertise ou la contre-expertise est toujours possible, pourvu qu'elle soit pertinente car les magistrats comme l'ensemble des fonctionnaires sont comptables des deniers publics et que toute situation n'appelle pas nécessairement une expertise. On peut le regretter, mais les moyens sont tels qu'il faut également évaluer les situations avec d'autres éléments que le recours au savant, l'essentiel étant, je crois, de conserver un esprit critique indispensable à l'indépendance.L'ajournement avec injonction de soins (pour imposer une désintoxication et voir comment se comporte le prévenu avant de choisir la peine) n'est possible qu'à certaines conditions : "reclassement du coupable en voie d'être acquis", "dommage en voie d'être réparé" et si le trouble est en voie de cesser.Dans le cadre de la comparution de David, l'examen psychiatrique venait éclairer des déclarations inhabituelles, un passage à l'acte inquiétant et surtout éclairer sa personnalité. Le tribunal a pris cet élément pour ce qu'il était : l'avis d'un médecin ayant rencontré cette personne dans les conditions rappelées, sans que cela soit décisif dans le prononcé de la peine.Les conditions de l'ajournement n'étaient pas remplies et, à cet égard, il est vrai que la procédure rapide de comparution immédiate fausse un peu les données puisqu'elle est fréquemment choisie pour des personnes dont le reclassement n'est pas en voie d'être acquis et des infractions qui causent un trouble important ou persistant.En revanche, s'agissant de David, une peine mixte a été prononcée: une part d'emprisonnement ferme pensé comme un coup d'arrêt (David allait être jugé pour d'autres faits, moins graves mais montrant qu'il entrait dans une dynamique de délinquance) une sanction, une protection de la personne lésée, également un sevrage forcé et une peine de sursis avec mise à l'épreuve pour un suivi plus complet de réinsertion par le travail et les soins, pendant 18 mois.Dans la logique de votre commentaire, la mise à l'épreuve se substitue ici à l'ajournement.Enfin, cette personne était bien évidemment assistée d'un avocat qui s'est entretenu librement avec David, dans un contexte où la parole s'échange différemment et qui n'a pas estimé non plus qu'une expertise était indispensable pour mieux éclairer la personnalité de son client ou révéler des troubles graves.Lucie D.

Lucie 05/03/2008 19:06

une question très na¨ve : il n'y a pas moyen de demander une contre-expertise, quand on a un doute ? Ou peut-être commencer par une cure de désintoxication (qui me parait indispensable) et refaire un point, après ?