La justice des lumières (Bibliographie)
Comme pour n'importe quel sujet, la réflexion sur aujourd'hui passe nécessairement par un regard vers le passé. Il en va ainsi de la justice.
Les éditions Presses Universitaires François-Rabelais (leur site) nous proposent le livre de Fabrice Mauclair (page dédiée ici):
La justice des lumières
Les tribunaux ordinaires en Touraine au XVIIIème siècle
Sur le site de l'éditeur le livre est présenté de la façon suivante :
"Comment était rendue la justice en Touraine au siècle des Lumières ? Quels étaient les différents tribunaux en activité à cette époque ? Quels sont les personnels judiciaires des juges aux greffiers, des avocats aux bourreaux ? A travers une immersion au cœur des activités des tribunaux tourangeaux au XVIIIe, cet ouvrage explore les lieux de justice (auditoires, prisons et fourches patibulaires) et dévoile le rôle des personnels judiciaires et les missions des différents tribunaux.
La justice d’Ancien Régime était à la fois très proche et très éloignée de la justice telle qu’on la connait aujourd’hui. En étudiant les archives avec minutie, ce livre bat en brèche quelques idées reçues sur la justice d’autrefois s’agissant, en particulier, des questions relatives aux peines, aux exécutions capitales, à la torture ou encore à la violence."
Le livre comporte 16 chapitres répartis en 6 parties : Les tribunaux, les gens de justice, Les lieux de justice, La police, La justice civile, Les crimes et la justice criminelle.
Pour étudier son sujet et rédiger son livre, l'auteur s'est plongé, notamment, dans les archives départementales d'Indre et Loire qui, écrit-il, renferment sur plus de trois kilomètres linéaires des documents produits par les tribunaux.
Au fil des chapitres du livre, le lecteur découvre notamment : une sorte de mille-feuille judiciaire avec un nombre pléthorique de tribunaux enchevêtrés, relevant essentiellement de la justice royale ou de la justice seigneuriale mais qui rendaient une justice quasiment identique ; les règles et procédures alors en application avec déjà et dans une certaine mesure les principes de contradiction, de publicité et d'oralité des débats, de même que le recours à la médiation ; la description des étapes d'un procès civil et d'un procès criminel ; le coût des procès qui pouvait être très élevé pour les moins fortunés ; les personnels de justice y compris les bourreaux et les prix demandés pour leurs activités ; la description des prisons de l'époque qui répondaient rarement à l'exigence royale de prisons "décentes" ; les signes de la justice et notamment les fourches patibulaires et les gibets ; l'organisation de la police (comprenant la réglementation et la surveillance) aux compétences nombreuses ; les contentieux civils dont la justice était saisie ; les formes de délinquance et leur traitement judiciaire ; la disparition progressive des supplices les plus inhumains et le recul du recours à la torture (avec des détails sur les tortures pratiquées) ;
L'objectif de l'auteur étant après vingt années de recherches, et comme il le souligne, de décrire non pas une justice fantasmée mais la réalité de terrain.
Un des intérêts de ce livre est de ne pas se contenter, comme trop souvent, de décrire la justice pénale. Les pages sur la justice civile, gracieuse ou contentieuse, permettent de plonger au coeur des relations entre nos lointains ancêtres.
L'auteur a inséré de nombreux encadrés apportant des indications complémentaires sur divers sujets : photographie d'un objet d'époque à l'appui, le lecteur découvrira le sens de l'expression "l'affaire est dans le sac" ; la présence et le sens de la mention "toujours prets bien faire" sur des notes d'audience ; la mention sur un registre d'audience qu'un juge "ayant des moeurs, éclairé, juste et sage est du maître des cieux la plus parfaire image"; les critiques contre les jeunes délinquants ; la situation des enfants abandonnés et parfois leur mise aux enchères ; les injures utilisées à cette époque.
Enfin dans une partie Documents l'auteur propose au lecteur de lire, entre autres, un procès-verbal rédigé contre un bourreau à la vie "déréglée", une ordonnance générale de police, un plan de réforme de la justice, les exécutions évoquées dans le "journal d'un habitant", l'état de frais d'un exécuteur, un procès-verbal d'exécution, un procès-verbal d'interrogatoire sous la torture.
Tout ceci aboutit à un livre passionnant et d'une richesse documentaire exceptionnelle.
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Fabrice Mauclair est docteur en histoire moderne (université de Tours) et professeur certifié d’histoire géographie. Ses recherches sont consacrées principalement à la justice, en particulier aux tribunaux seigneuriaux, à la fin de l’Ancien Régime. En 2008, il a publié La justice au village aux Presses universitaires de Rennes.